arrêtés
2026/0008
Acte de nomination de mandataires sous régisseur pour la sous régie de recettes droits d'entrée des visiteurs pour les expos du musée du Colombier - A/R l'arrêté n°2024/0005 du 12/2/2024
2026/0007
Acte de nomination de mandataires pour la régie de recettes encaissement des droits d'entrée des visiteurs pour les expos temporaires du musée PAB - A/R l'arrêté n°2024/0026 du 3/6/2024
2026/0006
Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour régie de recettes encaissement droits d'entrée des visiteurs pour expos temporaires du musée PAB - modif. arrête n°2024/0004 du 12/2/2024
0005
Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 Janvier 2026, à 23h
0004
interdiction d’utilisation du stade Pibarot de la Communauté Alès Agglomération situé sur la commune d’Alès du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 janvier 2026, à 23h
0003
Convention de mise à disposition et d’échange de données géographiques et descriptives, à titre gracieux, avec le bureau d’études CEREG pour la réalisation d’une nouvelle station d’épuration intercommunale en remplacement de la STEU de l’Habitarelle et raccordement...
0002
Interdiction d’utilisation du stade Pibarot de la Communauté Alès Agglomération situé sur la commune d’Alès du vendredi 16 janvier 2026, 14h au dimanche 18 janvier 2026, à 23h
0001
Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 16 janvier 2026, 14h au dimanche 18 janvier 2026, à 23h
0097
Désignation des membres de la CLAH - A/R l'arrêté n°2025/0017 du 2 juin 2025
0096
Acte de nomination d'un régisseur et de ms pour la régie de recettes du MA A Petits Pas
0095
Acte de nomination d'un régisseur et de ms pour la régie de recettes du MA Les Lucioles
0094
Acte de nomination d'un régisseur et de ms pour la régie de recettes du MA Les Péquelets

