arrêtés

Règlement intérieur des ALSH d'Alès Agglo - A/R l'acte n°2023/0053 du 23 juin 2023

Budget annexe REAAL - provision pour dépréciations des actifs circulants

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le CMPP - signature avenant n°5

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec le CNRS - signature avenant n°4

Acte de nomination de mandataires sous régisseur pour la sous régie de recettes droits d'entrée des visiteurs pour les expos du musée du Colombier - A/R l'arrêté n°2024/0005 du 12/2/2024

Acte de nomination de mandataires pour la régie de recettes encaissement des droits d'entrée des visiteurs pour les expos temporaires du musée PAB - A/R l'arrêté n°2024/0026 du 3/6/2024

Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour régie de recettes encaissement droits d'entrée des visiteurs pour expos temporaires du musée PAB - modif. arrête n°2024/0004 du 12/2/2024

Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 Janvier 2026, à 23h

interdiction d’utilisation du stade Pibarot de la Communauté Alès Agglomération situé sur la commune d’Alès du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 janvier 2026, à 23h

Convention de mise à disposition et d’échange de données géographiques et descriptives, à titre gracieux, avec le bureau d’études CEREG pour la réalisation d’une nouvelle station d’épuration intercommunale en remplacement de la STEU de l’Habitarelle et raccordement...

Interdiction d’utilisation du stade Pibarot de la Communauté Alès Agglomération situé sur la commune d’Alès du vendredi 16 janvier 2026, 14h au dimanche 18 janvier 2026, à 23h

Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 16 janvier 2026, 14h au dimanche 18 janvier 2026, à 23h