arrêtés

Interdiction utilisation stades pelousés de la Cté Alès Agglo le dimanche 28 Avril 2024

Composition des CAP - modification de l'arrêté n°2023/0107 du 6/11/2023

Autorisation de fonctionnement de la crêche Les Papillons Bleus - abroge acte n°2017/2831 du 29/12/2017

Acte de nomination d'un mandataire sous régisseur pour sous régie de recettes conservatoire M. André à Rousson - A/R l'acte n°2017/0494 du 20/3/2017

Acte de nomination de mandataires régie de recettes du conservatoire Maurice André sur Alès - A/R l'acte n°2020/0203

Autorisation de fonctionnement des crêches et des structures multi-accueils de la Cté Alès Agglo

Acte création sous régie de recettes du conservatoire M. André sur Anduze - modIf. acte n°2017/0493 du 20/3/2017

Acte création sous régie de recettes pour le conservatoire M. André sur St Christol les Alès - modif Acte n°2017/0492 du 20/3

Acte création sous régie de recettes du conservatoire M. André de la Cté Alès Agglo sur Rousson - modif. acte n°2017/0491

Interdiction d'utilisation des stades pelousés de la Cté Alès Agglo du 8 au 11 mars 2024

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT) - A/R l'arrêté n°2023/0004 du 26/1/2023