Liste des délibérations
C2026_02_02B Désignation de représentants au Conseil d’Exploitation de la RéAAL
C2026_02_01C Représentation de la Communauté d’Agglomération dans les syndicats
C2026_03_17 Délégation de Service Public – Micro Crèche de Chamborigaud – Présence 30 AMPAF – Participation pour l’année 2026
C2026_03_16 Fermeture définitive de la déchèterie Communautaire sise Quai du Mas d’Hours à Alès
C2026_03_15 Avenant n°1 à la convention opérationnelle Arrêté de carence 2020-2022 n°773GA2022 avec l’État l’EPF et St-Christol
C2026_03_14 Prime de fin d’année 2026 des agents d’enseignement artistique, des professeurs territoriaux et de la filière sécurité
C2026_03_13 Prolongation des missions du Club des DGS et Secrétaires de mairie d’Alès Agglomération
C2026_03_12 Accord pour la création et la prise de participation par la SAEM’ALES de deux filiales dans le cadre du projet immobilier de NTN-SNR
C2026_03_11 Garantie à 50% pour le remboursement d’un prêt souscrit par la SAEM’ALES auprès de la CDC dans le cadre du projet immobilier PRESAJEO
C2026_03_10 Répartition 2026 des fonds de concours d’investissement pour les communes membres
C2026_03_09 Répartition 2026 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)
C2026_03_05 Budget Primitif 2026
