décisions

0436

0436

Financement des investissements 2025 du budget principal – prêt Banque Populaire du Sud – montant total : 2 000 000 euros

0435

0435

Convention de partenariat à titre gracieux avec l’entreprise Gamin du Sud dans le cadre de la promotion des sites touristiques de la Maison du Mineur et de la mine témoin pour la saison touristique 2025/2026

0434

0434

Convention à titre onéreux relative à l’organisation de la prestation d’ateliers d’éveil musical pour le RPE de Rousson du 1er septembre au 31 décembre 2025

0432

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Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une animation de jeux gonflables avec la société Alès Gonflables pour l’ALSH de Vézénobres le vendredi 31 octobre 2025

0430

0430

Convention à titre onéreux pour l’organisation de la prestation Contes Emois pour le relais petite enfance de Rousson pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2025

0433

0433

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne AVEC Mme Valérie CAPELIER du vendredi 12 au samedi 13 décembre 2025

0431

0431

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Chantal TRINCALD le vendredi 21 novembre 2025

0429

0429

Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Les Logis Cévenols en vue de la passation de marchés pour la réalisation d’études et de travaux Grand’Rue Jean Moulin à Alès

0428

0428

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l’association HAPTOMAÏ en 2025/2026

0426

0426

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec l’association Pôle Mécanique Moto Club pour l’atelier n°4 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes – autorisation de...

0425

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Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association sportive automobile d’Alès pour l’organisation de la manifestation Cévennes Race Track du samedi 6 au dimanche 7 décembre 2025

0424

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Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un box du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Moto Club Fast As Shoya Tomizawa 48