décisions

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la sté Pole Mécanique Performance au PMAC en 2026

Convention à titre onéreux pour prestation animation ferme itinérante pour REP Rousson le 30 juin 2026

Convention à titre onéreux pour organisation prestation ateliers éveil musical au REP Rousson du 1/4 au 30/6/2026

Contrat de prêt d'oeuvres à titre gracieux avec le musée d'art et d'histoire de Genève pour expo musée PAB

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux pour le salon Japan du 8 au 10 mai 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association VISA 2000 le mercredi 17 juin 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Laetitia GENOLHAC pour les samedi 11 et dimanche 12 avril 2026

Accord cadre de fournitures courantes à procédure adaptée portant sur l’installation d’un système de télégestion des éclairages publics d’Alès Agglomération comprenant la fourniture des modules de télégestion, l’acquisition, la maintenance et les prestations...

Convention de mise à disposition du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes à titre onéreux avec l’association CPP TEAM le samedi 9 mai 2026

Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SCI SCA pour la mise à disposition de 2 ateliers industriels n°1 et 2 situés sur la commune de Saint-Julien-les-Rosiers

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par Events’Com pour l’organisation du salon de l’univers du chiot du vendredi 9 octobre au dimanche 11 octobre 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle mécanique Moto Club pour l’organisation de la manifestation « coupe de France promosport » du vendredi 10 au dimanche 12 avril 2026