décisions

Convention de mise à disposition à titre onéreux du pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle Mécanique Auto Club pour l’organisation du VMA du vendredi 25 au dimanche 27 avril 2025 0146Télécharger

Convention à titre onéreux d’occupation temporaire pour réseaux constitués d’amiante-ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR0+000 et PR 0+460 de la RD246, les PR 0+355 et 1+885 de la RD246A et les PR0+000...

Convention de servitudes de passage souterraines, établissement de bornes de repérage et élagage de la parcelle cadastrée section AD 0121 située sur la commune de Saint Julien les Rosiers avec la société Enédis 0144Télécharger

Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la Communauté Alès Agglomération et la société Motorspirit pour l’atelier n°3 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes 0143Télécharger

Convention à titre onéreux de prestation de services avec la société Label PING BONG pour le samedi 29 mars 2025 0142Télécharger

Renouvellement de l’adhésion à l’association club des sites touristiques du Gard pour Maison Rouge – Musée des vallées cévenoles pour l’année 2025 0141Télécharger

Convention à titre gracieux de mise à disposition d’une salle du Pôle mécanique Alès Cévennes , le mardi 15 avril 2025 de 9h à 13h, avec l’ONF 0139Télécharger

Acceptation d’un don d’une briquette de charbon de La Grand’Combe appartenant à M. Stéphane ROCHETTO 0138Télécharger

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droit réel pour la création d’un espace de convivialité au pôle mécanique Alès Cévennes avec la société Duqueine Engineering...

Convention à titre onéreux de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec M. Thierry BROUTY pour le vendredi 11 avril 2025 0136DTélécharger

Convention à titre onéreux relative à l’organisation de 4 séances After Work avec l’association 1001 Mémoires pour le REP secteur Alès de mars à juin 2025 0134DTélécharger

Convention à titre gracieux de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’établissement scolaire Bellevue Marie Rivier pour le vendredi 20 juin 2025 0133DTélécharger