décisions

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès à l'ass. Entr'Ouvrir de sept. à déc. 2025

Convention de mise à dispo du PMAC avec l'ass. Passion et Partage les 22 et 23/11/2025

Convention à titre onéreux pour le PMAC avec la sté WOLF RACING FRANCE pour le 16/10/2025

Convention de mise à dispo à titre gracieux des infrastructures du PMAC avec la Sté MX TEST en 2025

Bail de baux ciaux à titre onéreux avec la SARL LE SABLE FIN pour la mise à dispo d'un atelier n°2 à Rousson

Renouvellement adhésion à l'association LEADER Cévennes au fil de l'eau pour 2025

Convention de mise à dispo à titre onéreux du site de l'ALSH Malataverne le 16/9 avec l'ass. La Miséricorde

Convention de prestation de services à titre onéreux avec la Cté de Cnes de Céze Cévennes pour 2024

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la sté Pôle Mécanique Fun Cup pour atelier n°3 bât. C au PMAC

Convention de cession de droits de diffusion avec la SASU FESTIVISUEL Les Petits Provinciaux le 12/11/2025

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux et du parking du Préhistorama de Rousson le 7/9

Convention à titre onéreux pour prestation au RPE Alès en 2025/2026