Liste des délibérations
Délibérations du Conseil de Communauté du 08 octobre 2026
C2026_05_00 Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 08 octobre 2026
C2026_05_08 Choix d’un mode de répartition dérogatoire du Fonds national de
C2026_04_04 Fixation du nombre et désignation des membres au Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat Les Logis Cévenol
C2026_04_20 Taxe de séjour et taxe additionnelle départementale – définition des modalités de collecte à compter de l’année 2027
C2026_04_19 Renouvellement de la subvention aux particuliers pour l’achat de voitures électriques neuves
C2026_04_18 Renouvellement de la subvention aux particuliers pour une installation solaire photovoltaïque et thermique
C2026_04_17 Demande de renouvellement de classement d’un établissement public d’enseignement artistique
C2026_04_16 Avenant au Projet Éducatif de Territoire 2023-2026
C2026_04_15 Fonds de concours au bénéfice des communes assurant la collecte des cartons bruns pour l’année 2026
C2026_04_14 Avenir de l’aérodrome d’Alès-Cévennes – Affirmation de l’intérêt de l’équipement et demande de suspension de la procédure
C2026_04_13 Avis sur la demande d’autorisation environnementale relative au projet de réouverture de la ligne Alès-Bessèges – Phase 1
