arrêtés

Composition des CAP - abrogation acte n°2024/0077 du 31/12/2024

Règlement intérieurs des piscines d'été de 8 communes de la Cté Alès Agglo - A/R l'arrêté n°2021/0038 du 27/5/2021

Délégation de signature petite enfance - A/R l'arrêté n°2024/0018 du 24/4/2024

Signature à titre onéreux avenant n°2 à la convention de partenariat avec Mme Valérie RAMBAUD

Convention de mise à disposition et d’échange de données géographiques et descriptives, à titre gracieux avec le bureau d’études OTEIS pour le schéma directeur d’assainissement de la commune de Saint-Etienne-de-l’Olm 0013Télécharger

interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du 22 mars, 9h au 23 mars 2025, 23h 0012Télécharger

Interdiction d’utilisation du stade communautaire Pierre Pibarot situé sur la ville d’Alès du 22 mars, 14h au 23 mars 2025, 23h 0011Télécharger

Délégation de fonctions dans le domaine des financements à Mme Catherine PINAIRE - conseillère communautaire

Acte constitutif création régie de recettes temporaire été piscine de Saint Julien les Rosiers

Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l'ets scolaire Notre Dame les 25/3 et 1/4/2025

Déclaration d'utilité publique en parcellaire pour l'instauration des servitudes pour le passage de canalisations publiques d'assainissement en terrain privé nécessaire au projet de création d'une station intercommunale de traitement des eaux usées de La Grand'Combe...

Interdiction utilisation stades pelousés de 4 cnes de la Cté Alès Agglo du 22/2 à 9H au 23/2/2025 à 23H