arrêtés

Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 14 au dimanche 16 novembre 2025 à 23h

Acte de nomination pour régie de recettes ALSH / Restauration Scolaire / Accueils Périscolaires de la Cté Alès Agglo

CST : A/R l'arrêté n°2025/0056 du 21 juillet 2025

CMU - formation plénIère - abrogation arrêté n°2024/0075 du 31 décembre 2024

FSSSCT - A/R l'arrêté n°2024/0061 du 24 OCTOBRE 2024

acte de nomination d'un régisseur et d'un ms au centre social Les Promelles de la ville d'Alès

modification de l'autorisation environnementale n°30-2025-04-28-00006 au titre des articles L181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant la création d'une station intercommunale de traitement des eaux usées de 16000 EH, d'un bassin d'orage et d'un réseau...

autorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant la création d'une station intercommunale de traitement des eaux usées de 16000 EH, d'un bassin d'orage et d'un réseau de transfert des effluents domestiques...

Délégation de signature à M. Stéphane BILLAULT – responsable du département conservatoire de musique, danse et théâtre

Arrêté portant mise en œuvre de la protection fonctionnelle et réparation du préjudice subi

Acte de nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes du multi-accueil Les Canaillous de la Communauté Alès Agglomération sur la commune de Saint-Jean-du-Gard – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0058 du 30 septembre...

Délégation de signature petite enfance - A/R l'arrêté n°2025/0014 du 16/4/2025