arrêtés

Avenant n°1 à l'élaboration du PLU de Laval Pradel avec le BE Crouzet Urbanisme

Acte de nomination régisseur et ms pour régie de recettes et d'avances pour la REAAL

Acte de nomination d'un régisseur, de ms et mandataires pour aire des gens du voyage d'Alès

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU, directeur général

Acte constitutif d’une régie de recettes pour l’aire de stationnement des gens du voyage de la Communauté Alès Agglomération sur la commune d’Alès

Fermeture estivale de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Alès – abrogation de l’arrêté n°2025/0032 du 17 juin 2025

Comité social territorial : désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération et du personnel – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0060 du 24 octobre 2024

acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes du Préhitorama à Rousson

Délégation de signature à Mme Nacima PRUNET - responsable du service PSQVT

Nomination régisseur, ms et mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été du Martinet

Acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes maison de la figue à Vézénobres

Nomination d'un régisseur, de ms et de mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été St Julien les rosiers