arrêtés

Délégation de fonctions dans la gestion de la commission enfance jeunesse à M. Patrick LARMAGNAT, conseiller communautaire, membre du bureau – abroge et remplace l’arrêté n°2020/0112 en date du 28 août 2020

Délégation de fonctions dans la gestion de la commission enfance jeunesse à M. Patrick LARMAGNAT, conseiller communautaire, membre du bureau – abroge et remplace l’arrêté n°2020/0112 en date du 28 août 2020

FSSSCT : désignation des représentants de la Cté Alès Agglo et du personnel - A/R l'acte n°2024/0008 du 8/3/2024

CST : désignation des représentants de la Cté Alès Agglo et du personnel - A/R l'acte n°2024/0027 du 11/6/2024

Interdiction d'utilisation des stades pelousés de la Cté Alès Agglo sur 4 cnes du 17/10 à 15H au 20/10/2024 à 23H

Acte de nomination d'un régisseur et de ms pour la régie de recettes du multi accueil Les Canaillous - A/R l'acte n°2023/0030 du 7/4/2023

Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo et d'échange de données entre la Cté Alès Agglo et le groupe ELAN

Acte de cloture régie de recettes et sous régie de recettes pour activités périscolaires et PEL de la Cté Alès Agglo et ex Cte de Cnes Hautes Cévennes

Acte de clôture régie de recettes et sous régies de recettes pour Actions Jeunesse de la Cté Alès Agglo

Acte de cloture régie de recettes pour la cantine scolaire du RPI de 3 cnes de la Cté Alès Agglo

Acte de clôture régie de recettes garderie et resto scolaire de la Cté Alès Agglo sur la cne de Méjannes les Alès

Acte de clôture régie de recettes cantine garderie scolaire de la Cté Alès Agglo sur la cne de Monteils