arrêtés

autorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant la création d'une station intercommunale de traitement des eaux usées de 16000 EH, d'un bassin d'orage et d'un réseau de transfert des effluents domestiques...

Délégation de signature à M. Stéphane BILLAULT – responsable du département conservatoire de musique, danse et théâtre

Arrêté portant mise en œuvre de la protection fonctionnelle et réparation du préjudice subi

Acte de nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes du multi-accueil Les Canaillous de la Communauté Alès Agglomération sur la commune de Saint-Jean-du-Gard – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0058 du 30 septembre...

Délégation de signature petite enfance - A/R l'arrêté n°2025/0014 du 16/4/2025

Désignation des représentants au conseil d'école de l'école nationale supérieure des mines d'Alès - IMT Mines Alès

Interdiction utilisation stade Pierre Pibarot du 19/9 à 14H au 3/10/2025 à 8H

Délégation de fonctions à Mme Catherine PINAIRE - conseillère communautaire - modif. acte n°2025/0010 du 6/3/2025

Convention de mise à dispo et d'échange de données pour le PLU de la cne d'Euzet les Bains

Acte de nomination de mandataires pour la régie de recettes et d'avances de la REAAL

Avenant n°1 à l'élaboration du PLU de Laval Pradel avec le BE Crouzet Urbanisme

Acte de nomination régisseur et ms pour régie de recettes et d'avances pour la REAAL