arrêtés

Convention à titre gracieux de mise à dispo et d'échange de données géographiques et descriptives avec la sté HYDRAULIC pour la cne de Monteils

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU - DG pour acte authentique de donation avec les consorts MARTIN

Délégation de fonctions dans le domaine du PLH à Mme Ginette LAFONT - conseillère communautaire - membre du bureau A/R l'arrêté n°2020/0147 du 28/8/2020

Acte de nomination d'un régisseur et de ms pour régie de recettes Médiathèque A. Daudet de la Cté Alès Agglo sur la ville d'Alès - A/R l'arrêté n°2023/0009 du 13/2/2023

Adoption du règlement intérieur du Campus Connecté d'Alès

Délégation de signature donnée à Mme Annick LE LAN - directrice du développement économique

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et l'agence Actions Territoires d'une convention pour le PLU de Bagard

Acte régie de recettes bâtiment Le Myriapole de la Cté Alès Agglo pour le s. dév. éco - modif. acte n°2017/0446 du 14/3/2017

Délégation de signature à Mme Varinia TOGNACCI - A/R l'acte n°2020/0086 du 20/8/2020

Délégation de signature à Mme Magali NICOLAS

NPNRU d'Alès : projet de trx opération de requalification urbaine du fg du soleil

Acte de clôture de 7 régies de recettes de la Cté Alès Agglo pour plusieurs communes