arrêtés

Composition des CAP - abrogation acte n°2025/0016 du 24/4/2025

Désignation du maire de la cne de Générargues pour le PLU de Générargues

Gratuité d’accès exceptionnelle au centre nautique Le Toboggan les 23, 24 et 25 août 2025

Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 14 au dimanche 16 novembre 2025 à 23h

Acte de nomination pour régie de recettes ALSH / Restauration Scolaire / Accueils Périscolaires de la Cté Alès Agglo

CST : A/R l'arrêté n°2025/0056 du 21 juillet 2025

CMU - formation plénIère - abrogation arrêté n°2024/0075 du 31 décembre 2024

FSSSCT - A/R l'arrêté n°2024/0061 du 24 OCTOBRE 2024

acte de nomination d'un régisseur et d'un ms au centre social Les Promelles de la ville d'Alès

modification de l'autorisation environnementale n°30-2025-04-28-00006 au titre des articles L181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant la création d'une station intercommunale de traitement des eaux usées de 16000 EH, d'un bassin d'orage et d'un réseau...

autorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant la création d'une station intercommunale de traitement des eaux usées de 16000 EH, d'un bassin d'orage et d'un réseau de transfert des effluents domestiques...

Délégation de signature à M. Stéphane BILLAULT – responsable du département conservatoire de musique, danse et théâtre