arrêtés

0056

0056

Comité social territorial : désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération et du personnel – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0060 du 24 octobre 2024

0045

0045

acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes du Préhitorama à Rousson

0044

0044

Délégation de signature à Mme Nacima PRUNET - responsable du service PSQVT

0041

0041

Nomination régisseur, ms et mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été du Martinet

0042

0042

Acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes maison de la figue à Vézénobres

0040

0040

Nomination d'un régisseur, de ms et de mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été St Julien les rosiers

0043

0043

Provision pour risque et charges de fonctionnement - capital décès et accident de travail

0038

0038

Acte de nomination régisseur et ms pour piscine été de saint jean de valériscle

0039

0039

Avenant n°1 à la convention de mise à dispo avec Mme Malika RICHARDIER pour l'élaboration du PLU de St Ambroix

0037

0037

acte de nomination d'un régisseur, ms et m pour régie de recettes temporaire piscine été de Cendras

0036

0036

Acte de nomination d'un régisseur, ms et mandataire pour régie de recettes temporaire piscine été de Cauvel

0035

0035

acceptation à titre conservatoire d'un don de 2 cranes appartenant à M/ Bruno GUY