arrêtés

Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo et d'échange de données entre la Cté Alès Agglo et le groupe ELAN

Acte de cloture régie de recettes et sous régie de recettes pour activités périscolaires et PEL de la Cté Alès Agglo et ex Cte de Cnes Hautes Cévennes

Acte de clôture régie de recettes et sous régies de recettes pour Actions Jeunesse de la Cté Alès Agglo

Acte de cloture régie de recettes pour la cantine scolaire du RPI de 3 cnes de la Cté Alès Agglo

Acte de clôture régie de recettes garderie et resto scolaire de la Cté Alès Agglo sur la cne de Méjannes les Alès

Acte de clôture régie de recettes cantine garderie scolaire de la Cté Alès Agglo sur la cne de Monteils

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la SARL ALPICITE d'une convention pour le PLU de cne de Robiac-Rochessadoule

Autorisation ouverture débit de boissons temporaire par l'ass. AJAG les 20 et 21 9 2024 de 8H à 18H

Réglementation circulation et stationnement rue d'Avéjan du 16/9/2024 au 27/6/2025 trx au sein de l'ets scolaire Taisson

Acte de nomination d'un régisseur, de ms et de mandataire pour piscine temporaire été du Martinet

Mise à dispo d'une passerelle pour la copropriété Les Rives du Gardon