arrêtés
0056
Comité social territorial : désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération et du personnel – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0060 du 24 octobre 2024
0045
acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes du Préhitorama à Rousson
0044
Délégation de signature à Mme Nacima PRUNET - responsable du service PSQVT
0041
Nomination régisseur, ms et mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été du Martinet
0042
Acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes maison de la figue à Vézénobres
0040
Nomination d'un régisseur, de ms et de mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été St Julien les rosiers
0043
Provision pour risque et charges de fonctionnement - capital décès et accident de travail
0038
Acte de nomination régisseur et ms pour piscine été de saint jean de valériscle
0039
Avenant n°1 à la convention de mise à dispo avec Mme Malika RICHARDIER pour l'élaboration du PLU de St Ambroix
0037
acte de nomination d'un régisseur, ms et m pour régie de recettes temporaire piscine été de Cendras
0036
Acte de nomination d'un régisseur, ms et mandataire pour régie de recettes temporaire piscine été de Cauvel
0035
acceptation à titre conservatoire d'un don de 2 cranes appartenant à M/ Bruno GUY