arrêtés
0016
Délégation de signature en matière de gestion des services de l’administration générale à Mme Christelle BARRES, directrice générale adjointe de la DGA Administration générale / citoyenneté
0015
Délégation de signature en matière de gestion des directions ressources à Mme Isabelle SCHMIDT, directrice générale adjointe ressources
0014
Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU – directeur général
0013
Délégation de signature – caractère exécutoire des délibérations, arrêtés et décisions
2026/0012
Règlement intérieur des ALSH d'Alès Agglo - A/R l'acte n°2023/0053 du 23 juin 2023
2026/0009
Budget annexe REAAL - provision pour dépréciations des actifs circulants
2026/0011
Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le CMPP - signature avenant n°5
2020/0010
Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec le CNRS - signature avenant n°4
2026/0008
Acte de nomination de mandataires sous régisseur pour la sous régie de recettes droits d'entrée des visiteurs pour les expos du musée du Colombier - A/R l'arrêté n°2024/0005 du 12/2/2024
2026/0007
Acte de nomination de mandataires pour la régie de recettes encaissement des droits d'entrée des visiteurs pour les expos temporaires du musée PAB - A/R l'arrêté n°2024/0026 du 3/6/2024
2026/0006
Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour régie de recettes encaissement droits d'entrée des visiteurs pour expos temporaires du musée PAB - modif. arrête n°2024/0004 du 12/2/2024
0005
Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 Janvier 2026, à 23h

