arrêtés

0016

0016

Délégation de signature en matière de gestion des services de l’administration générale à Mme Christelle BARRES, directrice générale adjointe de la DGA Administration générale / citoyenneté

0015

0015

Délégation de signature en matière de gestion des directions ressources à Mme Isabelle SCHMIDT, directrice générale adjointe ressources

0014

0014

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU – directeur général

0013

0013

Délégation de signature – caractère exécutoire des délibérations, arrêtés et décisions

2026/0012

2026/0012

Règlement intérieur des ALSH d'Alès Agglo - A/R l'acte n°2023/0053 du 23 juin 2023

2026/0009

2026/0009

Budget annexe REAAL - provision pour dépréciations des actifs circulants

2026/0011

2026/0011

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le CMPP - signature avenant n°5

2020/0010

2020/0010

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec le CNRS - signature avenant n°4

2026/0008

2026/0008

Acte de nomination de mandataires sous régisseur pour la sous régie de recettes droits d'entrée des visiteurs pour les expos du musée du Colombier - A/R l'arrêté n°2024/0005 du 12/2/2024

2026/0007

2026/0007

Acte de nomination de mandataires pour la régie de recettes encaissement des droits d'entrée des visiteurs pour les expos temporaires du musée PAB - A/R l'arrêté n°2024/0026 du 3/6/2024

2026/0006

2026/0006

Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour régie de recettes encaissement droits d'entrée des visiteurs pour expos temporaires du musée PAB - modif. arrête n°2024/0004 du 12/2/2024

0005

0005

Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 Janvier 2026, à 23h