arrêtés

Acte constitutif d’une régie de recettes pour l’aire de stationnement des gens du voyage de la Communauté Alès Agglomération sur la commune d’Alès

Fermeture estivale de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Alès – abrogation de l’arrêté n°2025/0032 du 17 juin 2025

Comité social territorial : désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération et du personnel – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0060 du 24 octobre 2024

acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes du Préhitorama à Rousson

Délégation de signature à Mme Nacima PRUNET - responsable du service PSQVT

Nomination régisseur, ms et mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été du Martinet

Acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes maison de la figue à Vézénobres

Nomination d'un régisseur, de ms et de mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été St Julien les rosiers

Provision pour risque et charges de fonctionnement - capital décès et accident de travail

Acte de nomination régisseur et ms pour piscine été de saint jean de valériscle

Avenant n°1 à la convention de mise à dispo avec Mme Malika RICHARDIER pour l'élaboration du PLU de St Ambroix

acte de nomination d'un régisseur, ms et m pour régie de recettes temporaire piscine été de Cendras