arrêtés

2026/0048

2026/0048

Délégation de fonctions à Mme Meryl FRIZON-DEBIERRE - 4ème vice-présidente

2026/0047

2026/0047

Délégation de fonctions à M. Jean-Charles BENEZET - 3ème vice-président

2026/0046

2026/0046

Délégation de fonctions à M. Sylvain ANDRE - 2ème vice-président

2026/0045

2026/0045

Délégation de fonctions de Mme Valérie MEUNIER - 1ere-vice présidente

2026/0044

2026/0044

Déport de M. Christophe RIVENQ - association Alès Myriapolis

2026/0043

2026/0043

Acte de nomination de mandataires sous régisseurs supplémentaires pour la sous régie de recettes REAAL à Mairie Prim'

2026/0042

2026/0042

Acte de nomination d'un régisseur, de ms et de mandataires pour piscine temporaire été de La Grand'Combe

2026/0041

2026/0041

Acte de nomination d'un régisseur, de ms et mandataires pour piscine temporaire été à Salindres

2026/0040

2026/0040

Acte de nomination régisseur, ms et mandataires pour piscine temporaire été à Saint Jean du Gard

0036

0036

Augmentation de la provision pour risques et charges de fonctionnement – capital décès et accident du travail

2026/0035

2026/0035

Désignation des représentants de la Cté Alès Agglo et du personnel au CST - A/R l'arrêté n°2025/0076 du 10/10/2025

2026/0034

2026/0034

Désignation des représentants de la Cté Alès Agglo - FSSSCT - A/R l'acte n°2025/0074 du 10/10/2025