arrêtés

Acte de nomination d'un régisseur, de ms et de mandataires pour piscine temporaire été de La Grand'Combe

Acte de nomination d'un régisseur, de ms et mandataires pour piscine temporaire été à Salindres

Acte de nomination régisseur, ms et mandataires pour piscine temporaire été à Saint Jean du Gard

Augmentation de la provision pour risques et charges de fonctionnement – capital décès et accident du travail

Désignation des représentants de la Cté Alès Agglo et du personnel au CST - A/R l'arrêté n°2025/0076 du 10/10/2025

Désignation des représentants de la Cté Alès Agglo - FSSSCT - A/R l'acte n°2025/0074 du 10/10/2025

Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour le Multi-Accueil Les Papillons Bleus sur la ville d'Alès A/R l'arrêté n°2024/0038 du 10/7/2024

Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour le Multi-Accueil Les Petits Princes de la ville d'Alès - A/R l'arrêté n°2021/0013 d 17/2/2021

Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour le Multi-Accueil Les Petites Frimousses de Vézénobres - A/R l'arrêté n°2023/0046 du 6 juin 2023

Acte de nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour la maison du mineur de La Grand'Combe - A/R l'arrêté n°2020/0087 du 20/8/2020

Clôture de la sous-régie de recettes de la REAAL pour l’encaissement des sommes liées à la facturation des rôles généraux supplémentaires eau et assainissement et à la facturation des travaux – bâtiment Ex-REAL – fin de fonction du mandataire...

composition du CISPD de la Communauté Alès Agglomération