arrêtés

Délégation de signature à M. Lionel ANDRE – directeur des moyens généraux et du patrimoine au sein de la DGA Ressources

Délégation de signature à Mme Nacima PRUNET – responsable du service prévention santé et qualité de vie au travail

Délégation de signature en matière de gestion des pôles infrastructures et environnement urbain à M. Pierre VIGUIE, directeur général adjoint de la DGA Cadre de vie

Délégation de signature en matière de gestion des services du développement du territoire à Mme Lydia PICQ, directrice générale adjointe de la DGA développement économique

Délégation de signature en matière de gestion des services de l’administration générale à Mme Christelle BARRES, directrice générale adjointe de la DGA Administration générale / citoyenneté

Délégation de signature en matière de gestion des directions ressources à Mme Isabelle SCHMIDT, directrice générale adjointe ressources

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU – directeur général

Délégation de signature – caractère exécutoire des délibérations, arrêtés et décisions

Règlement intérieur des ALSH d'Alès Agglo - A/R l'acte n°2023/0053 du 23 juin 2023

Budget annexe REAAL - provision pour dépréciations des actifs circulants

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le CMPP - signature avenant n°5

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec le CNRS - signature avenant n°4