décisions

0509

0509

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Planète Handisport d'une convention pour le PMAC le 15/11/2024

0508

0508

Signature à titre onéreux convention de prestation de services par l'ass. Sport Citoyen Cévenol à la maison de la jeunesse d'Alès

0507

0507

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo des locaux de l'EDM M. André à l'ass. Variation's and Co en 2024/2025

0506

0506

Financement des investissements 2024 du budget principal - prêt Crédit Coopératif - montant total : 6 000 000 €

DECISION N°2024/0505

DECISION N°2024/0505

Mise à disposition à titre gracieux du parking extérieur du pars des expositions à l’occasion d’un rassemblement de véhicules d’époque organisé par l’association Cévennes & Cars le dimanche 1er décembre 2024 de 6h à 13h

DECISION N°2024/0504

DECISION N°2024/0504

Signature à titre gracieux d’une convention de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier de la Communauté Alès Agglomération sur la ville d’Alès avec l’établissement scolaire Bellevue-Marie Rivier pour le jeudi 21 novembre 2024

DECISION N°2024/0503

DECISION N°2024/0503

Convention de mise à disposition de services aves le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) Les Calandrelles

ARRETE N°2024/0502

ARRETE N°2024/0502

Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique) relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi et les mises à jour des dossiers de traçabilité – attribution, signature du...

DECISION N°2024/0501

DECISION N°2024/0501

Signature d’un avenant n°1 à la convention relative à l’intervention d’une psychologue clinicienne, Mme Sophie GUIGOU-CASTANET, pour des séances d’analyse des pratiques professionnelles au sein des établissements petite enfance de la Communauté Alès Agglomération...

DECISION N°2024/0500

DECISION N°2024/0500

Renouvellement de l’adhésion de la Communauté Alès Agglomération à l’association fédération des centres sociaux et sociaux-culturels du Languedoc-Roussillon pour l’année 2024

DECISION N°2024/0499

DECISION N°2024/0499

Signature à titre gracieux d’une convention de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier de la Communauté Alès Agglomération sur la ville d’Alès avec M. Vincent ANTOINE pour le jeudi 7 novembre 2024

DECISION N°2024/0498

DECISION N°2024/0498

Renouvellement de l’adhésion de la Communauté Alès Agglomération à l’association Villes et Territoires du Languedoc-Roussillon pour l’année 2024