décisions

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le SMTBA pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le SMIRITOM pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec l’association Alès Myriapolis pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le syndicat mixte du Pays des Cévennes pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec l’association Leader en Cévennes au fil de l’eau pour 2026

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par la SAS Capitole Events pour l’organisation des représentations d’Illusions Tours du lundi 2 au dimanche 8 mars 2026

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par l’association Gard Tourisme pour l’organisation de la bourse aux dépliants le 2 avril 2026

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’ateliers « théâtre forum » en soutien à la parentalité pour la crèche Les Péquelets de Thoiras pour la période de janvier à juin 2026

Convention à titre onéreux relative à l’intervention d’une psychologue clinicienne, Mme Julia BOGGINO, pour les assistants maternels du relais petite enfance secteur Rousson pour la période du 1er janvier au 30 juin 2026

Avenant au transfert à la convention de fourniture d’eau avec la commune de Navacelles

Avenant de transfert à la convention de remboursement d’annuités d’emprunt avec la commune de Navacelles

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un terrain situé sur la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas avec M, Cédric VEYRAC pour l’année 2026