décisions
0436
Financement des investissements 2025 du budget principal – prêt Banque Populaire du Sud – montant total : 2 000 000 euros
0435
Convention de partenariat à titre gracieux avec l’entreprise Gamin du Sud dans le cadre de la promotion des sites touristiques de la Maison du Mineur et de la mine témoin pour la saison touristique 2025/2026
0434
Convention à titre onéreux relative à l’organisation de la prestation d’ateliers d’éveil musical pour le RPE de Rousson du 1er septembre au 31 décembre 2025
0432
Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une animation de jeux gonflables avec la société Alès Gonflables pour l’ALSH de Vézénobres le vendredi 31 octobre 2025
0430
Convention à titre onéreux pour l’organisation de la prestation Contes Emois pour le relais petite enfance de Rousson pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2025
0433
Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne AVEC Mme Valérie CAPELIER du vendredi 12 au samedi 13 décembre 2025
0431
Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Chantal TRINCALD le vendredi 21 novembre 2025
0429
Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Les Logis Cévenols en vue de la passation de marchés pour la réalisation d’études et de travaux Grand’Rue Jean Moulin à Alès
0428
Convention de prestation de services à titre onéreux avec l’association HAPTOMAÏ en 2025/2026
0426
Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec l’association Pôle Mécanique Moto Club pour l’atelier n°4 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes – autorisation de...
0425
Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association sportive automobile d’Alès pour l’organisation de la manifestation Cévennes Race Track du samedi 6 au dimanche 7 décembre 2025
0424
Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un box du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Moto Club Fast As Shoya Tomizawa 48

