décisions

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec M. Karim MEZGHENNA - Ets Mezghenna Primeur

Bail civil à titre onéreux avec la SCI TGP

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Mas Sanier avec Mme Magali NICOLAS les 8 et 9/11/2025

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ASH Malataverne à l'association VISA 2000 le 17 juin 2025

Convention de partenariat à titre onéreux avec la SPL Alès Cévennes, la SAEM'Alès et les Logis Cévenols pour les RIS 2025

Convention à titre onéreux pour organisation bal de fin d'année pour le RAP Rousson le 16 6 2025

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec M. Cyril BERARDI pour le 31/5 et le 1/6/2025

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec l'association Le Soleil Levain le 24/5/2025

Convention à titre gracieux de mise à dispo d'un minibus à l'association Alès en l'air

Convention à titre onéreux avec l'ass. 1001 Mémoires pour ateliers contes au REP Alès du 2 mai au 30 juin 2025

Convention de mise à dispo de locaux au PMAC pour le service communication de la Cté Alès Agglo

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'ass. SEP pour le 29/4/2025