décisions
0171
Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association VISA 2000 le mercredi 17 juin 2026
0170
Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Laetitia GENOLHAC pour les samedi 11 et dimanche 12 avril 2026
0169
Accord cadre de fournitures courantes à procédure adaptée portant sur l’installation d’un système de télégestion des éclairages publics d’Alès Agglomération comprenant la fourniture des modules de télégestion, l’acquisition, la maintenance et les prestations...
0168
Convention de mise à disposition du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes à titre onéreux avec l’association CPP TEAM le samedi 9 mai 2026
0167
Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SCI SCA pour la mise à disposition de 2 ateliers industriels n°1 et 2 situés sur la commune de Saint-Julien-les-Rosiers
0166
Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par Events’Com pour l’organisation du salon de l’univers du chiot du vendredi 9 octobre au dimanche 11 octobre 2026
0165
Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle mécanique Moto Club pour l’organisation de la manifestation « coupe de France promosport » du vendredi 10 au dimanche 12 avril 2026
0164
Cession d’un véhicule pour reprise par un professionnel
0163
Convention de partenariat à titre onéreux avec l’association Boulégan à l’Ostal pour l’organisation de prestations à Maison Rouge – musée des vallées cévenoles les samedi 4 et dimanche 5 avril 2026 dans le cadre d’un festival de musique populaire
0162
Contrat de prêt d’œuvres à titre gracieux avec la société Chanel pour l’exposition « Iliazd, poète et architecte du livre » du musée Pierre-André Benoit
0161
Délégation à Mme Carole HYZA pour la signature d’un acte authentique de legs particuliers suite aux dispositions testamentaires de Mme Andrée DOUCET
0160
Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un minibus à l’association Arc Club Alésien

