décisions

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association VISA 2000 le mercredi 17 juin 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Laetitia GENOLHAC pour les samedi 11 et dimanche 12 avril 2026

Accord cadre de fournitures courantes à procédure adaptée portant sur l’installation d’un système de télégestion des éclairages publics d’Alès Agglomération comprenant la fourniture des modules de télégestion, l’acquisition, la maintenance et les prestations...

Convention de mise à disposition du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes à titre onéreux avec l’association CPP TEAM le samedi 9 mai 2026

Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SCI SCA pour la mise à disposition de 2 ateliers industriels n°1 et 2 situés sur la commune de Saint-Julien-les-Rosiers

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par Events’Com pour l’organisation du salon de l’univers du chiot du vendredi 9 octobre au dimanche 11 octobre 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle mécanique Moto Club pour l’organisation de la manifestation « coupe de France promosport » du vendredi 10 au dimanche 12 avril 2026

Cession d’un véhicule pour reprise par un professionnel

Convention de partenariat à titre onéreux avec l’association Boulégan à l’Ostal pour l’organisation de prestations à Maison Rouge – musée des vallées cévenoles les samedi 4 et dimanche 5 avril 2026 dans le cadre d’un festival de musique populaire

Contrat de prêt d’œuvres à titre gracieux avec la société Chanel pour l’exposition « Iliazd, poète et architecte du livre » du musée Pierre-André Benoit

Délégation à Mme Carole HYZA pour la signature d’un acte authentique de legs particuliers suite aux dispositions testamentaires de Mme Andrée DOUCET

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un minibus à l’association Arc Club Alésien