décisions

MAPA relatif à un accord-cadre mono-attributaire à bons de cde pour des travaux de télécom (THD)

MAPA relatif à la réhabilitation des stations d'épuration de Bonnevaux

Convention de mise à dispo à titre gracieux d'une parcelle cadastrée à M-Atuech pour le BRGM

Groupement de cdes avec la ville et le CCAS d'Alès en matière de technologies de l'info et de la com

MAPA relatif à la fourniture en matériaux bois pour le département du patrimoine immobilier de la Cté Alès Agglo

Convention de prestation de services à titre onéreux avec RAIA

Avenant à la convention de partenariat à titre onéreux avec Mme Pascale LAMORTHE pour le PRE

Convention à titre onéreux avec la SASU IEP pour le RPE Bagard en octobre et novembre 2026

Convention de prestation de services à titre onéreux avec AFCMD - HAPTOMAI en 2026/2027

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par l'école des mines pour le 12/12/2026

Avenant à la convention de mise à dispo de services avec le SIRP Les Calendrelles

Bail de sous location temporaire de la boutique éphèmere La Vitrine au PMAC