décisions

Groupement de cdes avec la ville et le CCAS d'Alès en matière de technologies de l'info et de la com

MAPA relatif à la fourniture en matériaux bois pour le département du patrimoine immobilier de la Cté Alès Agglo

Convention de prestation de services à titre onéreux avec RAIA

Avenant à la convention de partenariat à titre onéreux avec Mme Pascale LAMORTHE pour le PRE

Convention à titre onéreux avec la SASU IEP pour le RPE Bagard en octobre et novembre 2026

Convention de prestation de services à titre onéreux avec AFCMD - HAPTOMAI en 2026/2027

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par l'école des mines pour le 12/12/2026

Avenant à la convention de mise à dispo de services avec le SIRP Les Calendrelles

Bail de sous location temporaire de la boutique éphèmere La Vitrine au PMAC

Convention de partenariat à titre gracieux avec la Clède - A/R la décision n°2026/0409 du 1/10/2026

Cne de Génolhac - construction d'un réservoir de 250 m3 à Maisonneuve - dde de défrichement du site

Convention à titre onéreux pour ateliers autour des émotions par la SASU IEP pour le RPE Bagard en janvier 2027