décisions

Cession de véhicules pour reprise par un professionnel pour l’année 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle Mécanique Moto Club pour l’organisation du festival Metzeller du samedi 6 au dimanche 7 juin 2026

Convention de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’association Les Francas le jeudi 28 mai 2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’établissement scolaire Taisson le mardi 12 mai 2026

Convention de prêt de matériel à titre gracieux avec le centre social et culturel Le Kiosque du 4 mai au 1er juin 2026

Signature d’une convention unique entre la Communauté Alès Agglomération et la commune de Salindres

Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux avec la SAS Rousselet Environnement pour la mise à disposition d’un atelier relais n°1 situé sur la commune de Rousson (30340)

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’association Les Blacous le vendredi 26 juin 2026

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l’association Double Drums pour les vendredi 8, samedi 9 et dimanche 10 mai 2026

MAPA travaux d’entretien du réseau d’eau potable pour la Communauté Alès Agglomération – modificatif à la décision n°2026/0021 du 28 janvier 2026

Prise en charge des frais d'hébergement de 2 artistes pour exposition du musée PAB

Convention de partenariat avec la SPL ALES CEVENNES pour mise en place du pass Cévennes + à Alès