décisions

MAPA relatif au controle de l'hygiène alimentaire dans les ALSH et les structures petite enfance

Convention de prestation de services à titre gracieux avec l'ass. TAWA du 1er au 31/1/2026

Convention de mise à dispo du Toboggan à titre gracieux avec l'ass. RAIA du 1er au 5/6/2026

Convention de mise à dispo à titre onéreux du Toboggan à l'ass. Les Héroines du 7/2 au 4/7/2026

MAPA portant sur la réhabilitation des réservoirs AER Ex Avène

MAPA relatif à des trx d'entretien du réseau d'eau potable de la Cté Alès Agglo

Conventions de prêt à titre gracieux avec la FD des SIVAM du Gard de 2 expos pour la maison de la figue en 2026

Renouvellement par voie d'avenant des conventions d'adhésion et des conventions de prestations de services pour le SIG

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la sté Pole Mécanique Performance au PMAC en 2026

Convention à titre onéreux pour prestation animation ferme itinérante pour REP Rousson le 30 juin 2026

Convention à titre onéreux pour organisation prestation ateliers éveil musical au REP Rousson du 1/4 au 30/6/2026

Contrat de prêt d'oeuvres à titre gracieux avec le musée d'art et d'histoire de Genève pour expo musée PAB