décisions

0045

0045

Convention à titre onéreux organisation ateliers aux arts du cirque pour le RPE Rousson en 2025

0044

0044

Convention à titre gracieux de mise à dispo d'espaces d'expos avec l'ass. DANY 8 au PMAC en 2025

0042

0042

Convention de servitudes de passage souterraines sur la parcelle section AH 1103 avec la sté Enedis à Bagard

0041

0041

Convention à titre onéreux de prestation de services RH avec le CCAS d'Alès pour 2025

0040

0040

MAPA relatif à la réhabilitation des réservoirs des Vernèdes sur la cne de Concoules, de Belle Poele sur la cne de Génolhac et des Fourches sur la cne de Sénéchas

0039

0039

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de la Maison du Mineur de La Grand'Combe à la cne de La Grand'Combe du 15 au 20 janvier 2025 pour les voeux à la population

0038

0038

Convention portant AOT du DP entre la Cté Alès Agglo et la sté GLP PMS pour un atelier du bât. G au PMAC

0037

0037

Contrat d'assurance garantie responsabilité civile organisateur et participants et responsabilité civile circulation sur circuit pour le PMAC pour 2025

0036

0036

Signature à titre gracieux avec l'association MCWTT d'une convention pour ALES TREM sur le PMAC le 25/1/2025

0035

0035

Désignation des lauréats du jeu le juste tri de janvier 2025

0034

0034

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo de tout ou partie des services de la Cté Alès Agglo au SMTBA pour 2025

0033

0033

Signature du procès-verbal de mise à dispo à titre gracieux des terrains de la zone humide du Clau de Trouillas à Saint Hilaire de Brehtmas entre la Cté Alès Agglo et l'EPTB Gardons