décisions

2026/0068

2026/0068

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par les sp d'Alès pour le loto le 22/3/2026

2026/0067

2026/0067

Convention de mise à dispo à titre onéreux du toboggan à l'école académique de formation le 27/3/2026

2026/0066

2026/0066

Convention de mise à dispo à titre onéreux du Toboggan avec le nautic club pays viganais du 23 au 27/2/2026

2026/0065

2026/0065

Contrat d'assurance garantie responsabilité civile organisateur et participants au PMAC en 2026

2026/0064

2026/0064

Renouvellement adhésion à l'ICOM pour musée maison rouge pour 2026

2026/0063

2026/0063

Bail dérogatoire avec la SARL RHEOCHRONOS pour la mise à dispo d'un atelier relais bureau n°2 à Rousson

2026/0062

2026/0062

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec la MDE ALES CEVENNES

2026/0061

2026/0061

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec la CCI du Gard

2026/0060

2026/0060

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec la région OCCITANIE

2026/0059

2026/0059

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le SMPC / PLIE CEVENOL

2026/0058

2026/0058

Renouvellement bail sous location gendarmerie de Vézénobres pour 9 ans

2026/0057

2026/0057

Renouvellement adhésion à la fédération des écomusées et des musées pour maison rouge en 2026