décisions
0045
Convention à titre onéreux organisation ateliers aux arts du cirque pour le RPE Rousson en 2025
0044
Convention à titre gracieux de mise à dispo d'espaces d'expos avec l'ass. DANY 8 au PMAC en 2025
0042
Convention de servitudes de passage souterraines sur la parcelle section AH 1103 avec la sté Enedis à Bagard
0041
Convention à titre onéreux de prestation de services RH avec le CCAS d'Alès pour 2025
0040
MAPA relatif à la réhabilitation des réservoirs des Vernèdes sur la cne de Concoules, de Belle Poele sur la cne de Génolhac et des Fourches sur la cne de Sénéchas
0039
Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de la Maison du Mineur de La Grand'Combe à la cne de La Grand'Combe du 15 au 20 janvier 2025 pour les voeux à la population
0038
Convention portant AOT du DP entre la Cté Alès Agglo et la sté GLP PMS pour un atelier du bât. G au PMAC
0037
Contrat d'assurance garantie responsabilité civile organisateur et participants et responsabilité civile circulation sur circuit pour le PMAC pour 2025
0036
Signature à titre gracieux avec l'association MCWTT d'une convention pour ALES TREM sur le PMAC le 25/1/2025
0035
Désignation des lauréats du jeu le juste tri de janvier 2025
0034
Signature à titre onéreux convention de mise à dispo de tout ou partie des services de la Cté Alès Agglo au SMTBA pour 2025
0033
Signature du procès-verbal de mise à dispo à titre gracieux des terrains de la zone humide du Clau de Trouillas à Saint Hilaire de Brehtmas entre la Cté Alès Agglo et l'EPTB Gardons