décisions
2026/0361
Convention à titre onéreux pour organisation spectacle Kilucru par la cie Antagonie au mas sanier le 9/9/2026
2026/0360
Convention de prestation de services à titre onéreux avec Sème ses Mots pour RPE Anduze les 9/10 et 5/11/2026
2026/0359
Règlement intérieur de la maison intercommunale sport santé Alès Agglomération
2026/0358
Convention de partenariat à titre gracieux pour 4 sites touristiques d'Alès Agglo pour Mme Sandrine GIROG
2026/0357
Convention de servitudes à titre gracieux avec ENEDIS pour parcelle cadastrée AE 0066 située à Bagard
2026/0356
Convention de servitudes à titre gracieux avec la sté ENEDIS pour parcelle AE 0066 à Bagard
2026/0350
Convention de mise à dispo à titre onéreux du PMAC les 4 au 6/92/2026 pour championnat mini OGP et E'Trott Racing
2026/0351
Convention à titre onéreux pour prestation ateliers éveil pour le RPE Rousson en 2026
2026/0352
Convention à titre onéreux pour soirée After Work pour le RPE Anduze le 22/9/2026
2026/0353
Convention à titre onéreux pour prestation ateliers pour le RPE Anduze les 6/10 et 6/11/2026
2026/0354
Convention de mise à dispo à titre gracieux du parc de maison rouge à la CPIE du Gard le 20/9
2026/0355
Convention de prêt à titre gracieux avec la ville d'Alès pour expo objets mine à l'école de la découverte

