décisions

Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association sportive automobile d’Alès pour l’organisation de la manifestation Cévennes Race Track du samedi 6 au dimanche 7 décembre 2025

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un box du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Moto Club Fast As Shoya Tomizawa 48

Contrat de services professionnels commissaire scientifique à titre onéreux avec l’association des amis de Maison Rouge – musée des Vallées Cévenoles de Saint-Jean-du-Gard

Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec la société MGB MOTO 2 pour l’atelier n°3 du Bâtiment D au pôle mécanique Alès Cévennes

Commune de Thoiras-Corbès – création d’une station d’épuration à filtres plantés de roseaux – demande d’autorisation de défrichement

Convention d’occupation temporaire à titre onéreux de la forêt domaniale du Rouvergue par l’emprise d’une canalisation d’eaux usées sur la commune de La Vernarède

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’un atelier d’arts plastiques pour le relais petite enfance secteur Alès le mercredi 19 novembre 2025

Convention de partenariat à titre gracieux avec le centre hospitalier Alès Cévennes pour l’animation d’ateliers éducatifs en pédiatrie dans le cadre du projet éducatif de territoire et du programme de réussite éducative pour l’année scolaire 2025/26

Convention à titre onéreux pou l’intervention d’une psychologue clinicienne, Mme Nathalie POIRIER, pour des séances d’analyses des pratiques professionnelles au sein des établissements petite enfance Les Papillons Bleus, sur la ville d’Alès pour la période du 1er...

Convention à titre onéreux pou l’intervention d’une psychologue clinicienne, Mme Sophie GUGOU-CASTANET, pour des séances d’analyses des pratiques professionnelles au sein des établissements petite enfance La Petite Ecole, Les Lucioles, La Granille Les Petits...

Convention à titre onéreux pou l’intervention d’une psychologue clinicienne, Mme Julie DELBOS, pour des séances d’analyse des pratiques professionnelles au sein des établissements petite enfance Le Roucan et Les Premiers Pas secteur Nord pour la période du 1er...

Convention à titre onéreux pou l’intervention d’une psychologue clinicienne, Mme Laure VARIZAT, pour des séances d’analyse des pratiques professionnelles au sein des établissements petite enfance Les Péquelets à Thoiras, Califourchon à Alès pour la période du 1er...