décisions

0020

0020

Convention portant AOT du DP entre la Cté Alès Agglo et l'association ASA pour un bureau du bât. A au PMAC

0019

0019

Obligations relatives aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Cté Alès Agglo

0018

0018

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par Scène et Piste Créations du 20 au 26/1/2025 - abrogation de la décision n°2024/0553 du 20/12/2024

0017

0017

Signature d'un avenant à la convention de gestion des équipements et des services liés à l'ASLH de La Grand'Combe

0016

0016

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de l'ALSH Malataverne à Cendras à l'OMS les mercredis de juin 2025

0015

0015

Signature d'une convention de servitudes de passage souterraines entre la Cté Alès Agglo et la sté ENEDIS aux Salles du Gardon

0014

0014

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de gendarmerie d'alès d'une convention pour la mise à dispo de locaux au PMAC le 16/1/2025

0013

0013

Acceptation don de 6 estampes de M. Michel SEUPHOR appartenant à l'ass. des amis du musée PAB au musée PAB de la ville d'Alès

0012

0012

Acceptation don de 16 objets appartenant à Mme Sylvie LUCAS au musée maison rouge de st jean du gard

0011

0011

Acceptation don de textiles appartenant à Mme CAZALY au musée maison rouge de St Jean du Gard

0010

0010

Acceptation don de 3 objets appartenant à l'ass. des amis de maison rouge au musée maison rouge de St Jean du Gard

0009

0009

Acceptation don de 2 objets appartenant à l'ass. des amis de maison rouge au musée maison rouge de St Jean du Gard