décisions

Convention de partenariat à titre gracieux avec l'EHPAD Les 4 Saisons de Bagard en 2026/2027

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec l'association LA CLEDE pour le RPE Alès en 2026/2027

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec le Judo Club de Salindres pour le RPE Bagard en 2026

Conventions de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec les cnes situées dans le périmètre du RPE BAGARD

Conventions de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec les cnes situées dans le périmètre du RPE ROUSSON

Conventions de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec les cnes situées dans le périmètre du RPE Anduze

Acceptation don de 1661 objets ou lots d'objets au musée maison rouge musée des vallées cévenoles

Convention de mise à dispo à titre gracieux du parc du musée maison rouge le 13/8 soirée ciné

Règlement intérieur de l'EDM Maurice André Alès Agglomération

Commune de Portes – création d’un réservoir d’eau potable au lieu-dit Trémon – demande d’autorisation de défrichement

Cession de véhicules de la Communauté Alès Agglomération pour reprise par un professionnel pour l’année 2026

Convention d’occupation temporaire à titre onéreux pour réseaux constitués d’amiante ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR 0+000 et 0+460 de la RD246 et les PR 0+355 et 1+885 de la RD 246A sur la...