décisions

Convention à titre onéreux pour réseaux avec le CDG - A/R la décision n°2025/0145 du 1/4/2025

Cne du Chambon - création d'un réservoir d'eau potable au lieu-dit Tarabias - dde autorisation défrichement

MAPA relatif à la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie

MAPA relatif à des trx de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la Cté Alès Agglo

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le SMTBA pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le SMIRITOM pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec l’association Alès Myriapolis pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le syndicat mixte du Pays des Cévennes pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec l’association Leader en Cévennes au fil de l’eau pour 2026

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par la SAS Capitole Events pour l’organisation des représentations d’Illusions Tours du lundi 2 au dimanche 8 mars 2026

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par l’association Gard Tourisme pour l’organisation de la bourse aux dépliants le 2 avril 2026

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’ateliers « théâtre forum » en soutien à la parentalité pour la crèche Les Péquelets de Thoiras pour la période de janvier à juin 2026