décisions

2026/0325

2026/0325

Convention de mise à disposition à titre gracieux de terrains cadastrés section AD n°1124-1357-1346-1345 et 1343 situés sur la commune des Salles du Gardon avec la SCI HELIOS

2026/0324

2026/0324

Conventions de mise à disposition à titre onéreux de fourreaux de fibres optiques avec la ville d’Alès et avec le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès

2026/0322

2026/0322

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une journée festive avec la société El Loulou Jump pour l’ALSH Malataverne de Cendras le mercredi 26 août 2026

2026/0321

2026/0321

Convention de prestation à titre onéreux relative à l’organisation d’un bal pour enfants avec initiation aux danses pour l’ALSH du Mas Sanier le jeudi 13 août 2026 de 9h à 14h

2026/0320

2026/0320

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une animation avec des jeux gonflables avec la société Alès Gonflables pour l’ALSH de Boisset et Gaujac le jeudi 30 juillet 2026

2026/0319

2026/0319

Convention de partenariat avec le centre hospitalier Alès -Cévennes pour l’animation d’ateliers éducatifs en pédiatrie dans le cadre du projet éducatif de territoire et du programme de réussite éducative pour l’année scolaire 2026/2027

2026/0318

2026/0318

Convention à titre onéreux relative à la création de contes autour d’une balade intitulée « Les rêves de Maryse » sur l’ALSH de La Cabane des Cévennes les 21, 22 et 24 juillet 2026

2026/0317

2026/0317

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’activités sportives avec l’association Office municipal des Sports pour l’ALSH du Mas Sanier du 21 juillet au 6 août 2026

2026/0316

2026/0316

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec la société Pixel Covering pour l’atelier n°1 du bâtiment A du Pôle mécanique Alès Cévennes

2026/0315

2026/0315

Convention de mise à disposition à titre gracieux du circuit vitesse et de la piste d’essai rallye du Pôle mécanique Alès Cévennes avec la société Romain Monti Racing le 22 juillet 2026 de 9h à 12h et de 14h à 18h

2026/0314

2026/0314

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une activité de circuit de voitures télécommandées avec l’association PAACT pour l’ALSH de Vézenobres le 10 juillet 2026

2026/0313

2026/0313

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une journée festive avec l’association El Loulou Jump pour l’ALSH du Mas Sanier sur la ville d’Alès le 1er juillet 2026

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