décisions

Convention de partenariat à titre gracieux dans le cadre d’échanges intergénérationnels avec l’EHPAD Les Quatre Saisons de Bagard du 6 au 31 juillet 2026

Convention de prêt de matériel à titre gracieux avec l’association Office municipal des Sports du 14 au 17 juillet et du 22 au 24 juillet 2026

Marché à procédure adaptée (article L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique) portant sur l’acquisition et la livraison de véhicules d’occasion pour les services de la communauté Alès Agglomération – autorisation de signature du marché et de tous...

Convention de mandat avec la SPL Alès Cévennes dans le cadre de la vente de billets dans le réseau SPL Alès Cévennes du 1er juillet au 7 août 2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes avec la société Easy Racing Concept le 17 juillet 2026 de 8h à 18h

Convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux du conservatoire Maurice André – site Clara d’Anduze avec l’association Jazzoparc du lundi 20 au lundi 27 juillet 2026

Convention d’occupation temporaire à titre gracieux de la buvette de la piscine d’été de la Communauté Alès Agglomération située sur la commune de La Grand’Combe avec l’association La Boule Branousienne du 1er juillet au 26 août 2026

Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SARL Le Sable Fin pour la mise à disposition d’un atelier relais n°2 situé sur la commune de Rousson

Convention de prêt à titre gracieux avec les archives départementales du Gard dans le cadre de l’organisation de l’exposition itinérante « Ma commune, mon histoire » à la Maison du Mineur du 2 juillet au 29 septembre 2026

MAPA relatif à la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chamborigaud

MAPA travaux relatif à la crêche Les BLacous de St Privat des VIeux

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par la CCI du Gard pour le salon du MIAM du 11 au 25/11/2026