décisions

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo du tobbogan à M. Arthur CHAUVEAU

Cession de véhicules de la Cté Alès Agglo pour reprise par un professionnel en 2024

Signature à titre gracieux d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'implantation d'un pilote industriel sur le périmètre de la station d'épuration d'Alès

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par l'ass. Céven'Anim du 13 au 15/12/2024

Dossier de déclaration de trx au titre de la loi sur l'eau pour la réparation d'un mur de soutènement au Rieu

Signature à titre gracieux servitude conventionnelle entre la Cté Alès Agglo et la SARL LAFONT ALMT pour St Christol les Alès

Signature à titre gracieux convention pour mise à dispo de locaux à la sté ASBA à l'EDM Anduze le 23/11/2024

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux pour le trail de l'IMT Mines Alès du 14 au 18/11/2024

Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec les Logis Cévenols et la commune de Rousson

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par amicale sapeurs pompiers d'Alès du 21 au 22/12

NPNRU Alès : projet trx opération de requalification urbain du fg de rochebelle

Contrat de prêt PSPL auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant de 3 000 000 €