décisions

Recensement des marchés publics de travaux

Recensement des marchés publics du Pôle Mécanique Aloès Cévennes

Signature à titre gracieux convention de partenariat avec la SPL Alès Cévennes et les artisans d'art dans le cadre de l'organisation des JEMA à maison rouge les 5 et 6 avril 2025

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage d'une extension du réseau eau potable entre la cne de St Julien les rosiers et la Cté Alès Agglo pour le projet "entrée de ville"

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec l'ass. ACEGAA le 5/6/2025 de 9H à 23H

Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté Dino Culture and Co du 18 au 21/4/2025

Avant projet de vente d'un terrain à St Hilaire de Brethmas à la sté AYMARD Pesage - A/R la décision n°2025/0099 du 21/2

Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l'école montée de silhol les 23 et 26/6/2025

Convention à titre onéreux de mise à dispo de malataverne pour un vide grenier les 7 et 8 mai 2025

Avenant n°1 à la convention de prestation de services avec la sté par actions simplifiée Echo(s) et l'association Label Vie

Convention à titre onéreux de prestation de services pour la restauration scolaire du jardin d'enfants La Petite Ecole

Convention à titre onéreux avec la SASU PRO RACE CAR au PAMC en 2025 pour statut résident hors site