décisions

2026/0123

2026/0123

Acceptation don d'un abécédaire pour maison rouge

2026/0122

2026/0122

Acceptation don de 50 oeuvres au musée PAB

2026/0121

2026/0121

Acceptation don d'une horloge au musée maison rouge

2026/0120

2026/0120

Acceptation don de 2 portes couverts en faiences au musée maison rouge

2026/0119

2026/0119

Avenant n°2 à la convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec l'ass. ALES MYRIAPOLIS

2026/0118

2026/0118

Convention à titre onéreux avec la sté Sports Events pour le PMAC en 2026

2026/0117

2026/0117

Convention à titre onéreux avec la sté New Times pour l'atelier n°2 au bat. D au PMAC

2026/0116

2026/0116

Convention à titre onéreux avec la Sté VR AUTO pour le PMAC en 2026

2026/0115

2026/0115

Convention à titre onéreux avec l'ASA Alès pour le PMAC en 2026

2026/0114

2026/0114

Convention à titre onéreux avec la ASA ALES pour le PMAC en 2026

2026/0113

2026/0113

Convention de prestation de services à titre onéreux avec le collectif LANDRAGO pour 2025/2026

2026/0110

2026/0110

Constitution d'une servitude de passage et d'une servitude souterraine avec Mme Sonia DELATTRE à St Julien les rosiers