décisions

Dossier de déclaration de trx au titre de la loi sur l'eau pour la réparation d'un mur de soutènement au Rieu

Signature à titre gracieux servitude conventionnelle entre la Cté Alès Agglo et la SARL LAFONT ALMT pour St Christol les Alès

Signature à titre gracieux convention pour mise à dispo de locaux à la sté ASBA à l'EDM Anduze le 23/11/2024

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux pour le trail de l'IMT Mines Alès du 14 au 18/11/2024

Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec les Logis Cévenols et la commune de Rousson

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par amicale sapeurs pompiers d'Alès du 21 au 22/12

NPNRU Alès : projet trx opération de requalification urbain du fg de rochebelle

Contrat de prêt PSPL auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant de 3 000 000 €

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo des locaux de la maison de la figue pour le 10/12/2024

Signature à titre gracieux convention prestation de services avec M. GUILLOT pour l'ALSH La Cabane des Cévennes le 18/12

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux à la DSDENG - SDJES le 19/11/2024

Signature à titre onéreux convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et l'ass. HAPTOMAI