décisions

Convention d'accession à titre onéreux au site du PMAC avec la sté CHAZEL TECHNOLOGIES en 2026

Convention d'accession à titre onéreux au site du PMAC en 2026 par la sté CHAZEL EVENTS

Convention à titre onéreux pour prestation par le REP Bagard avec l'ass. A DEAUX MINO du 1/3 au 30/6/2026

Convention de prestation de services à titre onéreux avec M. KLEYNJANS les 17 et 18 avril 2026

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM La Gd Combe à Variations and Co en 2026

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux et du matériel musical de l'EDM Alès à Alès Sinfonia en 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux de fourreaux de fibres optiques avec la ville d'Alès

Convention à titre onéreux pour réseaux avec le CDG - A/R la décision n°2025/0145 du 1/4/2025

Cne du Chambon - création d'un réservoir d'eau potable au lieu-dit Tarabias - dde autorisation défrichement

MAPA relatif à la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie

MAPA relatif à des trx de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la Cté Alès Agglo

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le SMTBA pour l’année 2026