décisions

Convention de mise à dispo à titre onéreux du site du mas sanier à Mme TOGNACCI le 14/3/2026

Convention à titre onéreux avec Mme Nathalie POIRIER pour interventions sur 2 ets Petite enfance en 2026

Convention à titre onéreux avec l'association GO TO FIT pour l'ALSH Lézan en février 2026

Signature d'une convention unique avec la commune des Salles du Gardon

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la SAS AF IMMOBILIER à Saint Christol les Alès

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec M. Michel TERRON sur la cne de Brignon

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la commune de Saint Victor de Malcap

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la sté OPS sur la commune de Saint Victor de Malcap

Contrat de prêt d'oeuvres avec le centre Pompidou pour expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec M. François MAIRE pour expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec la ville de Toulouse pour expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec l'université Sorbonne nouvelle pour expo musée PAB