décisions

Convention à titre onéreux pour ateliers d'éveil musical au RPE Anduze en 2025/2026

Convention à titre onéreux pour prestation au RPE Bagard en 2025/2026

Convention à titre onéreux pour prestation au RPE Anduze en 2025/2026

Convention de mise à dispo à titre onéreux du PMAC avec l'ass. MCMC du 3 au 5/10

Convention d'occupation du parc des expos pour le salon du chiot du 3 au 5/10 - avenant n°1

Convention de mise à dispo du circuit vitesse du PMAC à la sté Furion le 16/9/2025

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec l'EHPAD Maurice Larguier à La Gd Combe

Convention

Convention administrative occupation domaine privé pour trx avec l'EPTB Gardons à Boisset Gaujac

Convention de mise à dispo à titre gracieux du site de l'ALSH Malataverne en 2025/2026

Bail dérogatoire aux statuts des baux ciaux avec la SARL SODATEX pour mise à dispo d'un atelier relais n°3 à Rousson

Bail dérogatoire aux statuts des baux ciaux avec la SAS L'ACCENT pour mise à dispo atelier relais n°1 à Rousson