décisions

Convention d'occupation du parc des expos du 10 au 14/9 - A/R la décision n°2025/0242 du 19/6/2025

MAPA relatif à une mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif

Renouvellement de l’adhésion de la Communauté Alès Agglomération à l’association Occitanie musée pour l’année 2025

Avenant n°1 à la convention d’attribution d’aides aux travaux forestiers avec l’association syndicale libre de gestion forestière (ASLGF) « Forêt à venir »

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association ASCL Tennis de Table de Saint-Christol-les-Alès le dimanche 14 septembre 2025

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec la chambre de commerce et d’industrie du Gard pour le bâtiment Le Hup

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par les société SODEV TPL et Libertium Montpellier pour l’organisation du salon du camping-car du mardi 28 octobre au lundi 3 novembre 2025

Convention de prêt de documents d’archives à titre gracieux avec M. Maxime CLOT, étudiant au département architecture de l’institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg dans le cadre d’un projet de fin d’études du 1er octobre 2025 au 31 septembre...

Convention de prêt de matériel à titre gracieux avec l’association Office municipal des sports du 15 au 23 juillet 2025

Marché à procédure adaptée – travaux pour la crèche Les Blacous située sur la commune de Saint-Privat-des-Vieux – modificatif à la décision n°2025/0268 du 17 juillet 2025

Renouvellement de bail à titre onéreux pour la sous-location de 336 m² de bureaux et de 5 places de parking avec les services de l’État pour le centre d’information et d’orientation

Convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux du conservatoire de musique Maurice André à l’association Renc’arts en Cévennes du 4 au 8 août 2025