décisions

Acceptation don de 1661 objets ou lots d'objets au musée maison rouge musée des vallées cévenoles

Convention de mise à dispo à titre gracieux du parc du musée maison rouge le 13/8 soirée ciné

Règlement intérieur de l'EDM Maurice André Alès Agglomération

Commune de Portes – création d’un réservoir d’eau potable au lieu-dit Trémon – demande d’autorisation de défrichement

Cession de véhicules de la Communauté Alès Agglomération pour reprise par un professionnel pour l’année 2026

Convention d’occupation temporaire à titre onéreux pour réseaux constitués d’amiante ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR 0+000 et 0+460 de la RD246 et les PR 0+355 et 1+885 de la RD 246A sur la...

Convention de mise à disposition à titre gracieux de terrains cadastrés section AD n°1124-1357-1346-1345 et 1343 situés sur la commune des Salles du Gardon avec la SCI HELIOS

Conventions de mise à disposition à titre onéreux de fourreaux de fibres optiques avec la ville d’Alès et avec le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une journée festive avec la société El Loulou Jump pour l’ALSH Malataverne de Cendras le mercredi 26 août 2026

Convention de prestation à titre onéreux relative à l’organisation d’un bal pour enfants avec initiation aux danses pour l’ALSH du Mas Sanier le jeudi 13 août 2026 de 9h à 14h

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une animation avec des jeux gonflables avec la société Alès Gonflables pour l’ALSH de Boisset et Gaujac le jeudi 30 juillet 2026

Convention de partenariat avec le centre hospitalier Alès -Cévennes pour l’animation d’ateliers éducatifs en pédiatrie dans le cadre du projet éducatif de territoire et du programme de réussite éducative pour l’année scolaire 2026/2027