décisions

2026/0288

2026/0288

Contrat de prêt à usage à titre gracieux avec M. Mikael JONATHAN en 2026

2026/0287

2026/0287

Convention de mise à dispo à titre gracieux du mas sanier à l'association RLH les 29 et 30 juin 2026

2026/0286

2026/0286

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piscine de Cauvel à l'association PAACT du 2/7 au 26/8/2026

2026/0285

2026/0285

Mise en service du champ captant dit de Gravelongue - dde autorisation de défrichement

2026/0284

2026/0284

SPA?C - conventions d'entente pour missions contrôle assainissement non collectif avec les cnes de la Cté de Cnes de Cèze Cévennes

2026/0283

2026/0283

Convention de mise à dispo à titre onéreux de la piscine de St Jean du Gard au collège Florian d'Anduze en été

2026/0282

2026/0282

Renouvellement adhésion à l'ass. LEADER Cévennes au fil de l'au portant le GAL des Cévennes au Rhône pour 2026

2026/0281

2026/0281

Marché à procédure adaptée relatif à l’acquisition et à la livraison de produits horticoles pour les stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération – signature du marché et tout autre document y afférent

2026/0280

2026/0280

Prise en charge des frais de transport de M, André MARKOWICZ pour l’exposition ILIAZD organisée au musée PAB

2026/0279

2026/0279

Convention de partenariat à titre gracieux avec la SAS Bambouseraie de Prafrance pour l’organisation d’un projet artistique et pédagogique les samedi 20 et dimanche 21 juin 2026