décisions

Signature d'un avenant n°1 aux règlements de fonctionnement des ets petite enfance de la Cté Alès Agglo

Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SARL SODATEX pour la mise à dispo d'un atelier relais n°3 à Rousson

Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SAS BOUDI pour mise à dispo atelier relais n°3 à Rousson

Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Ribaute les Tavernes

Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Saint Martin de Valgalgues

Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto en 2024/2025

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux de l'EDM M.André à la Verrerie le 16/11/2024

Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo de locaux du conservatoire de musique M. André à l'ass. EIC en 2024/2025

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par la CCI du Gard du 12 au 20/11/2024 pour le MIAM

Signature d'une promesse de vente au profit de la SCI HELIOS aux Salles du Gardon - modif. décision n°2°23/0462 du 7/11

Autorisation de signature de la convention d'occupation du domaine public entre la cté alès agglo et la SARL ADA pour le PMAC

Signature d'une convention entre la Cté Alès Agglo et la sté Les Près Verts portant autorisation de passage sur la parcelle BD 173