décisions

0488

0488

Signature d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et le SMPC pour 2024

0487

0487

Signature à titre onéreux d'une convention d'occupation du parc des expos par le Carré Rose du 18 au 21/12/2024

0486

0486

Signature à titre onéreux entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Passion Partage d'une convention pour le PMAC du 23 au 24/11/2024

0485

0485

Signature d'un avenant n°1 aux règlements de fonctionnement des ets petite enfance de la Cté Alès Agglo

0484

0484

Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SARL SODATEX pour la mise à dispo d'un atelier relais n°3 à Rousson

0483

0483

Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SAS BOUDI pour mise à dispo atelier relais n°3 à Rousson

0482

0482

Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Ribaute les Tavernes

0481

0481

Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Saint Martin de Valgalgues

0480

0480

Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto en 2024/2025

0479

0479

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux de l'EDM M.André à la Verrerie le 16/11/2024

0478

0478

Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo de locaux du conservatoire de musique M. André à l'ass. EIC en 2024/2025

0477

0477

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par la CCI du Gard du 12 au 20/11/2024 pour le MIAM