décisions

0193

0193

Convention de mise à dispo à titre gracieux du site du mas sanier à l'ass. des policiers d'Alès le 7/6

0192

0192

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès avec l'ass. Jazzoparc les 31/5 et 14/6

0191

0191

Convention à titre onéreux avec Les Logis Cévenols - OPH Alès Agglo pour la com dans le journal mensuel Alès Agglo

0190

0190

MAPA relatif à une mission d'assistance à la gestion du contrat de concession production et des contrats de délégation de service public adduction eau potable sur le territoire de la Cté Alès Agglo

0189

0189

Convention à titre onéreux de mise à dispo de Malataverne avec l'ass. AASORAC du 6 au 7/9

0188

0188

Convention de mise à dispo à titre gracieux locaux EDM Anduze avec l'ass. Jazzoparc du 21 au 28/07

0187

0187

Convention à titre onéreux du site L'ALSH de Malataverne avec l'ass. Amitié du Vent du Sud pour le 22/06

0186

0186

Convention de mise à dispo à titre gracieux d'un mlnubus à la cne de St Jean de Valériscle

0185

0185

Convention de partenariat à titre onéreux avec l'association CVN Aventure pour chemin de randonnées en 2025

0184

0184

Convention constitutive groupement de cdes avec Les Logis Cévenols et la cne de St Julien les Rosiers

0183

0183

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec Mmes CALVIN et SEVENIER sur la cne de St Sébastien d'Aigrefeuille

0182

0182

Convention de prestation de services à titre onéreux avec Mme Edith PAGEAUD pour EDM Alès du 16 et 17/5