décisions

Bail dérogatoire avec la SARL RHEOCHRONOS pour la mise à dispo d'un atelier relais bureau n°2 à Rousson

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec la MDE ALES CEVENNES

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec la CCI du Gard

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec la région OCCITANIE

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le SMPC / PLIE CEVENOL

Renouvellement bail sous location gendarmerie de Vézénobres pour 9 ans

Renouvellement adhésion à la fédération des écomusées et des musées pour maison rouge en 2026

Convention de mise à dispo à titre gracieux des sites du PMAC à la sté EUROP HISTO RACING

Avant projet de vente d'un terrain situé à Alès à M. et Mme DJOUDI

Convention d'accession à titre onéreux du site du PMAC en 2026 avec la sté Wolf Racing France

Convention d'accession à titre onéreux au site du PMAC en 2026 par la sté STAC

Convention d'accession à titre onéreux au site du PMAC en 2026 avec la sté Sarrazin Racing Team