décisions

0510

0510

Adhésion à la convention de participatiion Prévoyance proposée par le centre de gestion du Gard

0509

0509

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Planète Handisport d'une convention pour le PMAC le 15/11/2024

0508

0508

Signature à titre onéreux convention de prestation de services par l'ass. Sport Citoyen Cévenol à la maison de la jeunesse d'Alès

0507

0507

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo des locaux de l'EDM M. André à l'ass. Variation's and Co en 2024/2025

0506

0506

Financement des investissements 2024 du budget principal - prêt Crédit Coopératif - montant total : 6 000 000 €

0495

0495

Signature d'une convention pour échange de données à caractère personnel entre la Cté Alès Agglo et France Travail Gard Lozère pour 3 crêches

0494

0494

Signature d'une convention de mise à dispo à titre gracieux d'un espace sur une parcelle à M-Atuech entre la Cté Alès Agglo et le BRGM

0493

0493

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et le Média BBC Studio France d'une convention pour le PMAC du 20 au 22/11

0492

0492

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de Gendarmerie d'Alès pour mise à dispo des locaux du PMAC le 29/10

0491

0491

Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto du 30/9/2024 au 27/6/2025

0490

0490

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo du site de Malataverne à l'école de Malataverne en 2024/2025

0489

0489

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne à l'ass. Soleil Levain le 12/10/2024