décisions

Signature d'une convention pour échange de données à caractère personnel entre la Cté Alès Agglo et France Travail Gard Lozère pour 3 crêches

Signature d'une convention de mise à dispo à titre gracieux d'un espace sur une parcelle à M-Atuech entre la Cté Alès Agglo et le BRGM

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et le Média BBC Studio France d'une convention pour le PMAC du 20 au 22/11

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de Gendarmerie d'Alès pour mise à dispo des locaux du PMAC le 29/10

Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto du 30/9/2024 au 27/6/2025

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo du site de Malataverne à l'école de Malataverne en 2024/2025

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne à l'ass. Soleil Levain le 12/10/2024

Signature d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et le SMPC pour 2024

Signature à titre onéreux d'une convention d'occupation du parc des expos par le Carré Rose du 18 au 21/12/2024

Signature à titre onéreux entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Passion Partage d'une convention pour le PMAC du 23 au 24/11/2024

Signature d'un avenant n°1 aux règlements de fonctionnement des ets petite enfance de la Cté Alès Agglo

Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SARL SODATEX pour la mise à dispo d'un atelier relais n°3 à Rousson