décisions

Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la Communauté Alès Agglomération et la société Motorspirit pour l’atelier n°3 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes 0143Télécharger

Convention à titre onéreux de prestation de services avec la société Label PING BONG pour le samedi 29 mars 2025 0142Télécharger

Renouvellement de l’adhésion à l’association club des sites touristiques du Gard pour Maison Rouge – Musée des vallées cévenoles pour l’année 2025 0141Télécharger

Convention à titre gracieux de mise à disposition d’une salle du Pôle mécanique Alès Cévennes , le mardi 15 avril 2025 de 9h à 13h, avec l’ONF 0139Télécharger

Acceptation d’un don d’une briquette de charbon de La Grand’Combe appartenant à M. Stéphane ROCHETTO 0138Télécharger

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droit réel pour la création d’un espace de convivialité au pôle mécanique Alès Cévennes avec la société Duqueine Engineering...

Convention à titre onéreux de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec M. Thierry BROUTY pour le vendredi 11 avril 2025 0136DTélécharger

Convention à titre onéreux relative à l’organisation de 4 séances After Work avec l’association 1001 Mémoires pour le REP secteur Alès de mars à juin 2025 0134DTélécharger

Convention à titre gracieux de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’établissement scolaire Bellevue Marie Rivier pour le vendredi 20 juin 2025 0133DTélécharger

Convention à titre onéreux de mise à disposition d’un local avec l’association fédération handiane France 0132DTélécharger

Convention à titre gracieux avec la société BBC studios France pour la mise à disposition des infrastructures du Pôle Mécanique Alès Cévennes du 10 au 14 mars 2025 0131Télécharger

Convention de partenariat sécurisite pour le site touristique du train à Vapeur des Cévennes avec le préfet du Gard, les maires des communes d’Anduze, Générargues, Saint Jean du Gard et Thoiras-Corbès, le colonel départemental de la gendarmerie nationale, le colonel...