décisions

Signature d’une convention unique entre la Communauté Alès Agglomération et la commune de Saint-Jean-du-Gard

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle des lavabos de la Maison du Mineur avec la commune de La Grand’Combe dans le cadre des vœux à la population

Convention de partenariat à titre gracieux avec le centre international de pilotage pour l’utilisation du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes sur le créneau horaire de 12h10 à 13h40 du lundi au vendredi en 2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux des infrastructures du Pôle mécanique Alès Cévennes avec la société MX TEST pour 2026

Convention de partenariat à titre gracieux avec l’association Pôle mécanique moto club pour l’utilisation du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes sur le créneau horaire de 12h10 à 13h40 du lundi au vendredi en 2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’espaces d’exposition au Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Dany 8 pour l’année 2026

Convention de partenariat à titre gracieux avec la société Chab Evolution relative à l’utilisation du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes sur le créneau horaire de 12h10 à 13h40 du lundi au vendredi et pour l’organisation de 6 journées dans le cadre du...

Marché à procédure adaptée relatif aux travaux de mise en sécurité d’un traitement des sulfates sur la ressource en eau potable du Bruel – commune de Générargues

Règlement intérieur d’utilisation et de remisage des véhicules de service

Annexe n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre le budget annexe construction et gestion des bâtiments et le service communication de la Communauté Alès Agglo

Convention de partenariat à titre gracieux avec l’EHPAD les 4 saisons de Bagard

Convention de mise à disposition d’un local à titre onéreux avec l’association Prép’Avenir pour 2026