décisions
0115
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage d'une extension du réseau eau potable entre la cne de St Julien les rosiers et la Cté Alès Agglo pour le projet "entrée de ville"
0114
Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec l'ass. ACEGAA le 5/6/2025 de 9H à 23H
0113
Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté Dino Culture and Co du 18 au 21/4/2025
0111
Avant projet de vente d'un terrain à St Hilaire de Brethmas à la sté AYMARD Pesage - A/R la décision n°2025/0099 du 21/2
0110
Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l'école montée de silhol les 23 et 26/6/2025
0109
Convention à titre onéreux de mise à dispo de malataverne pour un vide grenier les 7 et 8 mai 2025
0107
Avenant n°1 à la convention de prestation de services avec la sté par actions simplifiée Echo(s) et l'association Label Vie
0106
Convention à titre onéreux de prestation de services pour la restauration scolaire du jardin d'enfants La Petite Ecole
0105
Convention à titre onéreux avec la SASU PRO RACE CAR au PAMC en 2025 pour statut résident hors site
0104
Convention à titre gracieux avec l'association ASK Cévenole pour le PMAC du 1er au 2 mars 2025
0103
Convention de partenariat à titre gracieux avec M. Thierry VEZON pour expo à maison rouge du 9/4 au 2/11/2025
0102
Convention à titre gracieux de mise à dispo de locaux de l'EDM Alès avec la verrerie du 25/2 au 4/3/2025

