décisions

Convention de mise à dispo à titre gracieux du PMAC avec l'ass. ASK Cévenole pour le 12/10/2025

Convention à titre gracieux de mise à dispo du verger conservatoire au rest. le rabelais le 22/8

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès à l'ass. Planète Danse

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès avec l'ass. Chine Cévennes

Convention de mise à dispo des locaux de l'EDM Alès à titre gracieux avec l'ass. L'école du yoga

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès avec l'ass. Essence Eveil

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès à l'ass. Misaëlle Yoga et Bien Etre

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès avec l'ass. AXIS

MAPA relatif à une mission d'assistance technique et stratégique pour le service assainissement collectif de la CAA

Convention de mise à dispo à titre gracieux du mas sanier à l'association Les Francas le 13/11/2025

Convention de mise à dispo à titre onéreux du mas sanier à la SAS ATS le 27/9/2025

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'ass. Les Thérèses pour la crêche Les 1ers pas le 10/12/2025