décisions

0164

0164

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'ass. SEP pour le 29/4/2025

0163

0163

Convention de prestation de services à titre onéreux avec la résidence SAMDO pour une animation le 29/4 avec la maison du mineur

0162

0162

Convention à titre onéreux nde mise à dispo du site de l'ALSH Mas Sanier avec l'ass. Lou Regain du 20 au 21/4/2025

0161

0161

Convention à titre onéreux relative à l'organisation d'un stand de biodiversité avec La Cicindèle pour l'ALSH Mas Sanier le 15/4

0160

0160

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'ass. LA MUSE pour la mise en oeuvre d'un concert le 10/4/2025

0159

0159

Convention de prestation de services avec Mme Sophie DEJEAN en vue de la cueillette et de la cession à titre onéreux des bourgeons issus de la taille des arbres du verger-conservatoire de Vézénobres

0158

0158

Bail avec la SAS BOUDI pour la mise à dispo d'un atelier relais bureau n°2 à Rousson

0157

0157

Convention de mise à dispo de locaux au bat. Le HUP à titre onéreux pour la région OCCITANIE

0156

0156

Convention de partenariat à titre gracieux avec la SARL YAKOM pur la réalisation d'un magazine de promotion du PMAC

0155

0155

Renouvellement de l'adhésion à l'ass. CORCODEV OCCITANIE pour 2025

0154

0154

MAPA relatif aux trx d'aménagement de la maison de l'Habitat

0153

0153

Signature d'une convention administrative d'occupation du domaine privé empotant autorisation de réalisation de trx avec l'EPF d'Occitanie