décisions

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux au bâtiment LE HUP avec l’association CIBC GLH pour 2025

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux au bâtiment LE HUP avec l’association France Actvie Airdie Occitanie en 2025

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un bureau dans le bâtiment DIGIT’ALES avec l’association de gestion du CNAM Occitanie

Convention à titre onéreux pour l’organisation d’un atelier conte par l’association Mille et Une Mémoires pour l’ALSH Mas Sanier les 29 et 30/12/2025

Convention à titre onéreux pour l’organisation d’un stand de biodiversité avec la Cicindèle pour l’ALSH Mas Sanier le 29/12

Convention de prestation de services à titre gracieux avec M. Thierry GUILLOT pour l’animation de Noël de l’ALSH La Cabane des Cévennes Les Mages le 17/12/2025

Convention à titre onéreux pour l’organisation d’activités sportives avec l’OMS à l’ASLH Mas Sanier du 8/7 au 8/8/2025

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la sté CIP pour l'atelier n°2 du bât. F du PMAC

Règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage d'Alès - A/R la décision n°2019/0319 du 2/10/2019

Avenant au bail cial du restaurant le clos de l'Abbaye de cENDRAS

Convention de prestation de services à titre onéreux avec le SMPC pour 2025

Convention de prestation de services à titre gracieux avec la SAS FRANCE INFRA