décisions

0118

0118

Convention à titre onéreux d'accession au statut de résident pour l'utilisation du circuit vitesse et de la piste d'essai rallye du Pôle Mécanique Alès Cévennes avec la sté Garage Rossel et Fils pour 2025

0117

0117

Convention à titre gracieux avec la direction interdépartementale de la police nationale du gard pour la mise à disposition de locaux au Pôle Mécanique Alès Cévennes le mercredi 9 avril 2025 de 14H à 18H

2024

2024

Recensement des autorisations d'occupation du domaine public de droits réels

2024

2024

Recensement des marchés publics - fournitures

2024

2024

Recensement des marchés publics de prestations intellectuelles

2024

2024

Recensement des marchés publics services

2024

2024

Recensement des marchés publics de travaux

2024

2024

Recensement des marchés publics du Pôle Mécanique Aloès Cévennes

0116

0116

Signature à titre gracieux convention de partenariat avec la SPL Alès Cévennes et les artisans d'art dans le cadre de l'organisation des JEMA à maison rouge les 5 et 6 avril 2025

0115

0115

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage d'une extension du réseau eau potable entre la cne de St Julien les rosiers et la Cté Alès Agglo pour le projet "entrée de ville"

0114

0114

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec l'ass. ACEGAA le 5/6/2025 de 9H à 23H

0113

0113

Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté Dino Culture and Co du 18 au 21/4/2025