décisions

2026/0211

2026/0211

Convention de mise à dispo à titre gracieux du PMAC avec l'association Park and Fuel le 26/4/2026

2026/0210

2026/0210

Convention à titre gracieux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne pour le vide-grenier de l'APE les 7 et 8 mai 2026

2026/0209

2026/0209

Convention de mise à dispo à titre gracieux de l'ALSH Mas Sanier avec l'établissement scolaire Notre Dame le 14/4/2026

2026/0208

2026/0208

Convention de mise à dispo à titre gracieux du PMAC au Vélo Club Alésien le dimanche 3 mai 2026

2026/0207

2026/0207

Convention de mise à dispo à titre onéreux du site de l'ALSH Malataverne avec Mme BOURGEOIS les 23 et 24/5/2026

2026/0206

2026/0206

Convention de mise à dispo à titre onéreux de l'ALSH Mas sanier à Mme Linda AMRANE du 18 au 19/4/2026

2026/0205

2026/0205

Convention d'occupation du parc des expos par la SAS ESA pour le salon de l'habitat du 22 au 29/9/2026

2026/0204

2026/0204

Convention avec Le Praticable pour la prestation Contes Emois pour le RPE Rousson pour les 4 derniers mois de 2026

2026/0203

2026/0203

Convention avec Le Praticable pour prestation Conte Emois au RPE Rousson au 1er semestre 2026

2026/0202

2026/0202

Convention à titre onéreux pour organisation de 4 ateliers avec Le Salto à l'ALSH du Mas Sanier du 27 au 30/4/2026

2026/0201

2026/0201

MAPA relatif à des trx de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la Cté Alès Agglo

2026/0200

2026/0200

MAPA relatif au contrôle de l'hygiène alimentaire dans les ALSH et structures petite enfance de la Cté Alès Agglo