décisions

Convention de mise à dispo à titre onéreux du Toboggan avec le lycée Jacques Prévert de St Ch. les Alès

Convention de mise à dispo à titre gracieux du Toboggan à l'association sportive Alès Handisport en 2026/2027

Convention de mise à dispo à titre gracieux du site de Malataverne à l'école de Malataverne en 2026/2027

Convention de mise à dispo à titre onéreux du site de Malataverne à M. Boris FAVIER du 28 au 29/11/2026

Convention de prestation de services à titre onéreux avec Les Thérèses pour spectacle Kanala au RPE Bagard le 7/12/2026

Bail dérogatoire à titre onéreux avec la SARL SODATEX pour la mise à dispo d'un atelier relais bureau n°3 à ROUSSON

Prise en charge de l'achat des médailles offertes pour les 20 ans du Toboggan

Cession de véhicules de la Cté Alès Agglo pour 2026

Cession de véhicules de la Cté Alès Agglo en 2026

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux au sein du campus Digit'Alès avec l'Université de Nîmes

Convention de mise à disposition à titre onéreux de la salle des lavabos et des installations de surface de la Maison du Mineur de La Grand’Combe à l’agence nationale pour la garantie des droits des mineurs d’Alès ANGDM le 6 octobre 2026 dans le cadre d’une journée...

Convention à titre onéreux relative à l’organisation de la prestation « ateliers approche snoezelen » pour le RPE d’Alès le 5 octobre et le 5 novembre 2026