décisions

Convention de prêt d'oeuvres à titre gracieux avec l'université Toulouse Jean Jaurès du 17/8 au 23/12/2026

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piscine de La Grand'Combe aux sapeurs pompiers de La Gd'Combe cet été

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piscine de La Grand'Combe au centre social de La Gd Combe cet été

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piscine de Salindres à l'association SNN en été

Convention de servitudes à titre gracieux avec la sté ENEDIS pour parcelle cadastrée au Fg du Soleil à Alès

Convention de mise à dispo à titre onéreux d'une partie du Toboggan et/ou d'une piscine d'été à M. William LAURENT

Convention de mise à dispo à titre onéreux du toboggan et/ou d'une piscine d'été à Mme Marie-Laétitia BRUNETON

Convention de mise à dispo à titre onéreux de la piscine de Salindres au collège JBD en été

Convention de mise à dispo à titre onéreux de la piscine de St Jean du Gard au collège Marceau Lapierre en été

Convention de mise à dispo à titre onéreux de la piscine de La Grand'Combe au collège Léo Larguier en été

Convention de mise à dispo à titre onéreux d'un terrain chemin sous st etienne à la SASU Dactem International

Prise en charge des frais de transport de Mme Carole MARQUE-BOUARET les 23 et 25 mai 2026