décisions

0456

0456

Convention d’occupation du parc des exposition à titre onéreux par l’association ALESPO pour l’organisation de la foire du lundi 9 au mercredi 18 mars 2026

0455

0455

Convention constitutive d’un groupement de commandes de l’entente gardoise pour l’optimisation de la gestion et de l’élimination des déchets

0454

0454

Création d’une piste d’accès à la ressource – commune de Sainte-Cécile-d’Andorge – demande d’autorisation de défrichement

0453

0453

Convention de mise à disposition à titre onéreux de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au SMTBA pour l’année 2026

0452

0452

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Farid GUERMACHE – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0451

0451

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Raphaël ORLANDINI - maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0450

0450

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à MME Virginie TOPIE – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0449

0449

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Marc GAUTIER – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0448

0448

Convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux du pôle mécanique Alès Cévennes avec la compagnie de gendarmerie départementale d’Alès le mercredi 10 décembre 2025 de 13h à 18h

0447

0447

Mise à disposition à titre gracieux du parking extérieur du parc des expositions à l’occasion d’un rassemblement de véhicules d’époque organisé par l’association Cévennes & Cars le dimanche 7 décembre 2025 de 6h à 13h

0446

0446

Convention de partenariat à titre gracieux avec l’association Vues du cap dans le cadre de la projection d’un film documentaire à la Maison du Mineur de La Grand’Combe le 4 décembre 2025 de 17h à 20h

0445

0445

Convention de mise à disposition à titre gracieux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’association UNISCITE GARD – CEP ALES les lundi 1er décembre et jeudi 18 décembre 2025 de 8h30 à 18h