décisions

Convention à titre onéreux pour l’organisation de la prestation Contes Emois pour le relais petite enfance de Rousson pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2025

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne AVEC Mme Valérie CAPELIER du vendredi 12 au samedi 13 décembre 2025

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Chantal TRINCALD le vendredi 21 novembre 2025

Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Les Logis Cévenols en vue de la passation de marchés pour la réalisation d’études et de travaux Grand’Rue Jean Moulin à Alès

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l’association HAPTOMAÏ en 2025/2026

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec l’association Pôle Mécanique Moto Club pour l’atelier n°4 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes – autorisation de...

Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association sportive automobile d’Alès pour l’organisation de la manifestation Cévennes Race Track du samedi 6 au dimanche 7 décembre 2025

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un box du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Moto Club Fast As Shoya Tomizawa 48

Contrat de services professionnels commissaire scientifique à titre onéreux avec l’association des amis de Maison Rouge – musée des Vallées Cévenoles de Saint-Jean-du-Gard

Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec la société MGB MOTO 2 pour l’atelier n°3 du Bâtiment D au pôle mécanique Alès Cévennes

Commune de Thoiras-Corbès – création d’une station d’épuration à filtres plantés de roseaux – demande d’autorisation de défrichement

Convention d’occupation temporaire à titre onéreux de la forêt domaniale du Rouvergue par l’emprise d’une canalisation d’eaux usées sur la commune de La Vernarède