décisions

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo de locaux entre la Cté Alès Agglo et le SMIRITOM pour 2025

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo de locaux entre la Cté Alès Agglo et le SMPC pour 2025

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo d'un terrain de St Hilaire de Brehtmas entre la Cté Alès Agglo et M. Cédric VEYRAC

Autorisation de signature de conventions de mise à dispo de locaux avec la SPL Alès Cévennes pour maison du tourisme à Génolhac, maison de la figue à Vézénobres et bureaux d'information touristique à Alès et Anduze

Signature à titre onéreux convention pour intervention de Mme Claire LE GUENNOU aux Petits Princes le 11/3/2025

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo de locaux pour le REP Bagard entre la Cté Alès Agglo et le judo club de salindres pour 2025

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par l'ass. ALESPO pour la foire du 10 au 19/3/2025

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par le CCAS d'Alès pour le repas des ainés du 13 au 18/2/2025

Convention portant AOT du DP entre la Cté Alès Agglo et l'association ASA pour un bureau du bât. A au PMAC

Obligations relatives aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Cté Alès Agglo

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par Scène et Piste Créations du 20 au 26/1/2025 - abrogation de la décision n°2024/0553 du 20/12/2024

Signature d'un avenant à la convention de gestion des équipements et des services liés à l'ASLH de La Grand'Combe