décisions
0406
Convention de mise à dispo à titre gracieux d'un local appartenant à l'ass. La Clède pour le PRE en 2025/2026
0405
Convention de mise à dispo de locaux de l'EDM Anduze à titre gracieux avec l'ass. Ensemble Instrumental des Cévennes
0404
Convention de partenariat à titre gracieux avec l'UNAPEI 30 secteur Alès pour formation agents maternelle et agents d'école
0403
Convention de mise à dispo à titre gracieux espace extérieur du parc des expos avec la sté Le Sable Fin en 2025/2026
0402
Convention à titre onéreux pour utilisation piste vitesse du PMAC avec la sté Pôle Mécanique Fun Cup
0401
Convention d'adhésion au service commun PSQVT de la Cté Alès Agglo avec les cnes et les éts publics au 1/1/2026
0400
Convention d'OT à titre onéreux pour réseaux d'amiante-ciment et hors d'usage situés sur la cne de Ribaute les Tavernes
0399
Convention d'OT à titre onéreux pour réseaux d'amiante-ciment hors d'usage situés à Ribaute-Les-Tavernes
0398
Convention d'OT à titre onéreux pour réseaux d'amiante-ciment et hors d'usage situés sur la cne de Boisset et Gaujac
0397
Prise en charge des frais d'hébergement du conférencier M. Victor VANOOSTEN dans le cadre d'une conférence le 26/9/2025
0396
MAPA portant sur une mission d'assistance à la gestion du contrat de concession et du contrat de délégation du service public d'assainissement collectif sur le territoire de la Cté Alès Agglo
0395
Convention de mise à dispo du toboggan à titre gracieux avec l'ass. Baby Swimmer Alès

