décisions

0406

0406

Convention de mise à dispo à titre gracieux d'un local appartenant à l'ass. La Clède pour le PRE en 2025/2026

0405

0405

Convention de mise à dispo de locaux de l'EDM Anduze à titre gracieux avec l'ass. Ensemble Instrumental des Cévennes

0404

0404

Convention de partenariat à titre gracieux avec l'UNAPEI 30 secteur Alès pour formation agents maternelle et agents d'école

0403

0403

Convention de mise à dispo à titre gracieux espace extérieur du parc des expos avec la sté Le Sable Fin en 2025/2026

0402

0402

Convention à titre onéreux pour utilisation piste vitesse du PMAC avec la sté Pôle Mécanique Fun Cup

0401

0401

Convention d'adhésion au service commun PSQVT de la Cté Alès Agglo avec les cnes et les éts publics au 1/1/2026

0400

0400

Convention d'OT à titre onéreux pour réseaux d'amiante-ciment et hors d'usage situés sur la cne de Ribaute les Tavernes

0399

0399

Convention d'OT à titre onéreux pour réseaux d'amiante-ciment hors d'usage situés à Ribaute-Les-Tavernes

0398

0398

Convention d'OT à titre onéreux pour réseaux d'amiante-ciment et hors d'usage situés sur la cne de Boisset et Gaujac

0397

0397

Prise en charge des frais d'hébergement du conférencier M. Victor VANOOSTEN dans le cadre d'une conférence le 26/9/2025

0396

0396

MAPA portant sur une mission d'assistance à la gestion du contrat de concession et du contrat de délégation du service public d'assainissement collectif sur le territoire de la Cté Alès Agglo

0395

0395

Convention de mise à dispo du toboggan à titre gracieux avec l'ass. Baby Swimmer Alès