décisions
2024
Recensement des autorisations d'occupation du domaine public de droits réels
2024
Recensement des marchés publics - fournitures
2024
Recensement des marchés publics de prestations intellectuelles
2024
Recensement des marchés publics services
2024
Recensement des marchés publics de travaux
2024
Recensement des marchés publics du Pôle Mécanique Aloès Cévennes
0116
Signature à titre gracieux convention de partenariat avec la SPL Alès Cévennes et les artisans d'art dans le cadre de l'organisation des JEMA à maison rouge les 5 et 6 avril 2025
0115
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage d'une extension du réseau eau potable entre la cne de St Julien les rosiers et la Cté Alès Agglo pour le projet "entrée de ville"
0114
Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec l'ass. ACEGAA le 5/6/2025 de 9H à 23H
0113
Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté Dino Culture and Co du 18 au 21/4/2025
0111
Avant projet de vente d'un terrain à St Hilaire de Brethmas à la sté AYMARD Pesage - A/R la décision n°2025/0099 du 21/2
0110
Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l'école montée de silhol les 23 et 26/6/2025

