décisions

2024

2024

Recensement des autorisations d'occupation du domaine public de droits réels

2024

2024

Recensement des marchés publics - fournitures

2024

2024

Recensement des marchés publics de prestations intellectuelles

2024

2024

Recensement des marchés publics services

2024

2024

Recensement des marchés publics de travaux

2024

2024

Recensement des marchés publics du Pôle Mécanique Aloès Cévennes

0116

0116

Signature à titre gracieux convention de partenariat avec la SPL Alès Cévennes et les artisans d'art dans le cadre de l'organisation des JEMA à maison rouge les 5 et 6 avril 2025

0115

0115

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage d'une extension du réseau eau potable entre la cne de St Julien les rosiers et la Cté Alès Agglo pour le projet "entrée de ville"

0114

0114

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec l'ass. ACEGAA le 5/6/2025 de 9H à 23H

0113

0113

Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté Dino Culture and Co du 18 au 21/4/2025

0111

0111

Avant projet de vente d'un terrain à St Hilaire de Brethmas à la sté AYMARD Pesage - A/R la décision n°2025/0099 du 21/2

0110

0110

Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l'école montée de silhol les 23 et 26/6/2025