décisions

0004

0004

Autorisation de signature de la convention d'occupation du dp entre la Cté Alès Agglo et la SARL ADA

0556

0556

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par la ville d'Alès pour Miss Alès du 5 au 10/2/2025

0555

0555

Acceptation don de 101 photos de M. Gérard GASCUEL pour musées de la Cté Alès Agglo

0554

0554

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par l'ass. Canine Territoriale du LR du 28 au 30/3/2025

0553

0553

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par Scène et Piste Créations du 20 au 26/1/2025

0552

0552

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo des locaux et du matériel musical de l'EDM Alès à l'ass. Alès Sinfonia en 2025

0551

0551

Signature à titre onéreux convention pour organisation ateliers d'éveil musical pour le REP Rousson de janvier à juin 2025

0550

0550

Signature à titre gracieux d'une servitude conventionnelle entre la Cté Alès Agglo et M. Antony BERENGUEL pour St Ch. les Alès

0549

0549

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la sté Citroen Rokad Auto d'une convention pour le PMAC le 9 12 2024

0548

0548

Signature à titre onéreux bail entre la Cté Alès Agglo et la SARL Sound and Light Systems pour atelier relais n°1 à Rousson

0547

0547

Signature à titre onéreux d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et la sté JF ZYGEL le 5/12/2024

0546

0546

Signature à titre onéreux convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et la cie Composite pour le 4/12/2024