décisions

Convention de prestation de services à titre onéreux pour Les 1ers pas le 10/12 - A/R la décision n°2025/0305 du 25/8

Convention de prestation de services à titre onéreux pour le RPE Alès le 12 12

Convention de prestation de services à titre onéreux pour le RPE Rousson le 11 12

Convention de prestation de services pour le RPE Anduze le 9 12

Convention de prestation de services pour le RPE Bagard le 8 12

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par l'amicale des sp d'Alès le 21/12

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piste vitesse du PMAC à l'ass. PH le 8/11

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par la CCI du Gard pour salon MIAM du 5 au 19/11

Convention de partenariat à titre gracieux pour la mise à dispo du parc des expos avec la CCI du Gard pour salon MIAM

Avenant n°1 à la convention unique avec la cne de Ribaute les Tavernes

Cession de véhicule déclaré techniquement irréparable suite à accident en 2025

Convention de mise à disposition à titre gracieux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec le collège Alphonse Daudet pour les jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025