décisions

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'ass. ADeaumino pour le RPE Bagard en 2025

Convention de partenariat à titre gracieux avec la sté SADEM GROUP pour le PMAC le jeudi 28 août 2025

Convention portant AOT du DP avec l'ass; racing Team GAZI pour la mise à dispo de 2 ateliers au PMAC à titre gracieux

Bail avec la sté SNR CEVENNES pour la mise à dispo d'un bâtiment de stockage avenue de Croupillac à Alès

MAPA portant sur l'analyse de l'eau destinée à la consommation humaine pour la REAAL

Convention mandat de gestion avec la SPL Alès Cévennes pour vente billets le 6/8 à la maison du Mineur de La Gd'Combe

Convention de prestation de services à titre gracieux avec la ville d'Alès pour animation le 4/12 au PCS Rochebelle

Convention à titre onéreux avec Mme Julia BOGGINO pour RPE Rousson - A/R la décision n°2025/0046 du 31/1/2025

Bail civil avec la coopérative d'utilisation de matériel agricole du Ventalon sur la cne de Génolhac

Conventions de prestation de services pour la gestion et l'entretien des sentiers de randonnées hors Alès Agglo

MAPA relatif à la pose de comptages pour la sectorisation du réseau d'eau potable de plusieurs cnes de la CAA

Convention de mise à dispo à titre gracieux du site du mas sanier avec l'OMS le 29/8/2025