décisions

Convention de prêt de matériel à titre gracieux avec l'OMS le 14/4/2025

Convention à titre onéreux de mise à dispo de l'ALSH Malataverne à M. CAMBIER du 12 au 13/4/2025

Convention de prêt à titre gracieux avec l'association service d'entraide protestant pour expos photos du 10 au 30/4/2025

Convention de prestation de services avec la sté MESSEY pour le verger conservatoire de Vézénobres

Convention à titre onéreux d'accession au statut de résident avec la sté SPORTS EVENTS pour le PMAC en 2025

Convention de mise à disposition à titre onéreux du pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle Mécanique Auto Club pour l’organisation du VMA du vendredi 25 au dimanche 27 avril 2025 0146Télécharger

Convention à titre onéreux d’occupation temporaire pour réseaux constitués d’amiante-ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR0+000 et PR 0+460 de la RD246, les PR 0+355 et 1+885 de la RD246A et les PR0+000...

Convention de servitudes de passage souterraines, établissement de bornes de repérage et élagage de la parcelle cadastrée section AD 0121 située sur la commune de Saint Julien les Rosiers avec la société Enédis 0144Télécharger

Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la Communauté Alès Agglomération et la société Motorspirit pour l’atelier n°3 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes 0143Télécharger

Convention à titre onéreux de prestation de services avec la société Label PING BONG pour le samedi 29 mars 2025 0142Télécharger

Renouvellement de l’adhésion à l’association club des sites touristiques du Gard pour Maison Rouge – Musée des vallées cévenoles pour l’année 2025 0141Télécharger

Convention à titre gracieux de mise à disposition d’une salle du Pôle mécanique Alès Cévennes , le mardi 15 avril 2025 de 9h à 13h, avec l’ONF 0139Télécharger