décisions

0113

0113

Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté Dino Culture and Co du 18 au 21/4/2025

0111

0111

Avant projet de vente d'un terrain à St Hilaire de Brethmas à la sté AYMARD Pesage - A/R la décision n°2025/0099 du 21/2

0110

0110

Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l'école montée de silhol les 23 et 26/6/2025

0109

0109

Convention à titre onéreux de mise à dispo de malataverne pour un vide grenier les 7 et 8 mai 2025

0107

0107

Avenant n°1 à la convention de prestation de services avec la sté par actions simplifiée Echo(s) et l'association Label Vie

0106

0106

Convention à titre onéreux de prestation de services pour la restauration scolaire du jardin d'enfants La Petite Ecole

0105

0105

Convention à titre onéreux avec la SASU PRO RACE CAR au PAMC en 2025 pour statut résident hors site

0104

0104

Convention à titre gracieux avec l'association ASK Cévenole pour le PMAC du 1er au 2 mars 2025

0103

0103

Convention de partenariat à titre gracieux avec M. Thierry VEZON pour expo à maison rouge du 9/4 au 2/11/2025

0102

0102

Convention à titre gracieux de mise à dispo de locaux de l'EDM Alès avec la verrerie du 25/2 au 4/3/2025

0101

0101

Convention à titre gracieux avec les consorts BONDURAND pour des trx de canalisation d'eau potable sur la cne de Génolhac

0100

0100

Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Boisset et Gaujac